Rapport
REMERCIEMENTS
C e modeste travail n’aurait pu voir le jour sans l’aimable contribution de plusieurs gens que seules la bonne foie et l’envie de partager leurs connaissances et acquis les unissent. Que ces personnes trouvent dans ce travail ma profonde reconnaissance.
A insi, je tiens à remercier vivement M. SABIH chef du département formation pour m’avoir donné l’occasion de passer ce stage dans la BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE MEKNES. Mme Touria BESRI, chef du département contentieux, et tout le personnel de ce département, à savoir : ❖ M SAMIR BELEBHILI ❖ M. A. REJOUANI ❖ M. M. AGUELMOUS ❖ M. MEHTOUCH ❖ Mme HANANE CHKIKER ❖ M.LAMEUR HASSAN ❖ Mme KARKAB HAKIMA
Mes remerciements vont également à tout le personnel de la B.P.R-MEKNES et à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin dans la réalisation de ce travail.
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INTRODUCTION
CHAPITRE I – LE GROUPE BANQUES POPULAIRES SECTION I - GENERALITE SUR LE SYSTEME BANCAIRE SECTION II - LE GROUPE BANQUES POPULAIRES I. PRESENATAION II. LES TROIS ORGANISMES DIRECTEURS DU GBP SECTION III- LA BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE MEKNES I. LE CADRE JURIDIQUE DE LA BPRM II. L’ORGANIGRAMME DE LA BPRM III. LE DEPARTEMENT JURIDIQUE ET CONTENTIEUX
CHAPITRE II- LE GESTION DES PROVISIONS AU SEIN DU DEPARTEMENT CONTENTIEUX SECTION I- LES REGLES RELATIVES A LA CLASSIFICATION DES CREANCES I. LES CREANCES SAINES II. LES CREANCES EN SOUFFRANCE SECTION II- LES REGLE RELATIVES A LA CONSTITUTION D’UNE PROVISION I. LES QUOTITES APPLIQUEES AUX GARANTIES DEDUIITES DE L’ASSIETTE DE CALCUL DES PROVISIONS II. LA REDUCTION DES QUOTIES PAR ABATTEMENT
CONCLUSION
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