L’histoire constitutionnelle de la France entre 1789 et 1958 :
Intro :
Les institutions actuelles sont le point de convergence d’une histoire et d’une tradition politique.L’histoire de la France a commencé avant 1789 par des siecles de monachie, mais en 1789 la revolution est au sens propre comme au sens figuré une rupture avec le passé et la mise en place de nouveaux principes.
Le revolution 1789 : fondé une société nouvelle = un nouveau regime politique
Le point de depart de la revolution :
Le 27 juillet 1789 : les etats generaux reunit par louis 16 se declare assemblée nationale constituante=CAP D’ETAT
Rupture qui faudra reconstruire et qui va être marqué par un long période d’instabilité politique dans laquelle la France va tester tous les systèmes politiques.
Période de 1789 a 1958 : la France est un véritable laboratoire constitutionnelle
Depuis 1789 : la France a connu 15 régimes politiques diffèrent, 4 révolutions et 3 CAP D’ETAT
CHAPITRE 1 = RUPTURE ET Continuité DANS L HITOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE DE 1789 A 1870
SECTION 1 = DE LA REVOLUTION A L’EMPIRE
La révolution va bouleverser 3 fondements de l’ancien régime :
- le mythe du roi incarnation de la nation
-la concentration du pouvoir au main du roi
-la hiérarchie sociale
LES CONSTITUTIONS DE CETTE PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1789/1799)
CONSTITUTION DU 14 SEPTEMBRE 1791 :
Le 17 juillet 1791 : il y a un coup d’Etat le tiers état se réunit en assemblée constituante = serment du jeu de paume
Les constituants jurent de ne pas se diviser tant qu’une constitution ne sera Pa donné a une France démocratique.
Cette assemblé va adopter 2 actes fondamentaux : la DDHC et la constitution du 14 septembre 1791
La ddhc : s’inspire de la philosophie des lumières et de l’expérience anglo-saxonne= une expression d’un idéal individualiste a ambition universelle : destiné a tous les hommes
Elle donne des droits et des libertés a l’individu face à l’état mais aussi des principes