[pic]< REGIMES MATRIMONIAUX – catala

Titre 1 : Règles communes : Le régime primaire présente dans l’ordre patrimonial
Tous les époux sont soumis aux mêmes règles impératives. Mais ya des différences dans les pécuniaires car ils sont pas mariés sous le même régime mat.
Ils ont le choix d’opter pour celui qui leur convient le mieux mais en général la loi offre plusieurs régimes et en règle le fonctionnement. La volonté des époux a un role important à jouer.
Les plus courants relèvent de deux groupes :
-ils décident de garde la propriété : régime séparatiste et le prototype est le régime de la séparation de biens. Cette séparation de bien se caractérise par l’absence de bien commun et par l’indépendance totale de chaque époux sur ces biens personnels. Tout séparé de biens qu’il soit les époux seront indubitablement enclins à faire des opérations dans lesquelles leur intérêt seront imbriqué. Ex : bien indivis, compte joint, engagement solidaire.
- ils peuvent choisir de mettre en commun certain bien de la vie commune. Ils priviligieront un régime de type communautaire qui se caractérise pa rl’existence d’une masse commune qui comporte un actif et un passif laquelle est déstiné à être partagé par moitié à la dissolution du régime. Ile sont gouverné par des règles spécifique par les règles de l’indivision. L’association peut être universelle. Cette communauté maximale va avoir pour corolaire toutes les dettes des époux mais le plus souvent la communauté n’absorbe pas l’entier patrimoine des époux. Elle ne comporte que certains biens entre autre les