Correction dissertation « Régle de droit »
INTRO :
1) Citation : Doyen Carbonnier : « il n’y a pas de regle juridique par nature »
2) Définition :
- Droit : « l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'Homme en société, les rapports sociaux
- Règle :
- Règle de droit : norme sanctionnée par l'autorité publique.
3) Contexte historique : Kant, ouvrage (La critique de la raison pure) " Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit ". Plus de deux cents ans plus tard ils en sont toujours au même point.
4) Droit comparé :
5) Intérêt du sujet :
6) Problématique :Quels sont les caractères et les applications de la règle de droit ?
7) Annonce du plan :
PLAN :
I) La détermination actuelle des règles de droit
A) Les influences considérables des règles parallèles -Moral= plus exigeant que le droit ; attend de l’homme un depasssement ; M=individualiste ; le D ne regit pas les conscience mais le corps social ; la M tend a la perfect* de la personne et a son epanouissT ; Opposit* entre D et M : citat* de Goethe : « Mieux vaut une injustice qu’un désordre » ; pers ne considere que le D et la M doivent coincider ; le D doit s’inspirer de la M ; pour certains auteurs, la jus = 1 composante irreductible du D ;
Cert devoirs st a la fois jur et moraux :La conformité du contrat aux bonnes moeurs est une condit* de sa validité (art 6 et 1133 du Code civil) ; L'interdic* M et rel de tuer ou de voler est consacrée par le droit. . « La RD est la mise en oeuvre d'un projet pol poursuivi par la volonté dominante du corps social » (J.L. Aubert). M sociale dominante inspire généralement le contenu de la R juridique. Exper le prouve : le + souvent, ce n'est pas le D qui modifie la société mais l'évolut* des moeurs de celle-ci qui conduit à la modificat* des RD (Ex. : l’instaurat* du divorce par consentement mutuel correspondait à une attente sociale, la M)

-Fondée sur un rapport transcendant, la rel présente ses commandements, ca vient de