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Renault Doc De Ref 2013 2

221048 mots 885 pages
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DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE
INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

2013

CHANGEONS DE VIE
CHANGEONS L’AUTOMOBILE

SOMMAIRE

1
2

LE GROUPE RENAULT

3

1.1 Présentation de Renault et du Groupe

4

1.2 L’Alliance Renault-Nissan

26

1.3 Le Rapport d’activité – 2013 RFA

41

1.4 La Recherche et Développement RFA

COMPTES

RFA

227

4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 228
4.2 Comptes consolidés

230

58

4.3 Rapports des Commissaires aux comptes

298

1.5 Les facteurs de risques ✦ RFA

70

4.4 Les comptes sociaux de Renault

302

1.6 Drive the change ✦

89

1.7 Évènements post-clôture

91

RSE : MOBILITÉ DURABLE
2.1 Renault, entreprise responsable pour un développement durable ✦

93

99

2.3 Performances sociales RFA

107

2.4 Performances environnementales RFA 122

✦ Directives de la Global

2.5 Performances sociétales ✦ RFA

146

Reporting Initiative (GRI)

2.6 Notations et indices extra-financiers

161

2.7 Tableau de correspondance grenelle II

163

2.8 Annexes

167

3.1 Le Rapport du Président ✦ RFA

183
184

3.2 Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article
l. 225-235 du Code de commerce sur le Rapport du Président du Conseil d’administration RFA
209
3.3 Rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux RFA

210

3.4 Annexe : Le règlement intérieur du Conseil d’administration

219

labeltransparence.com

RENAULT
ET SES ACTIONNAIRES
5.1 Renseignements à caractère général

319
320

5.2 Renseignements concernant le capital 322

2.2 Informations et dialogue avec les parties prenantes ✦

LE GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE

5

94

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA

3

4

5.3 Marché des titres de Renault ✦

327

5.4 Politique d’information ✦

330

6

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE
DU 30 AVRIL 2014
333
Présentation des résolutions

334

7

INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES

343

7.1 Attestation du responsable du document RFA

344

7.2 Informations historiques sur les

en relation

  • Statuts association widu
    1530 mots | 7 pages

    Cependant les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs, et après accord du président. Alinéa 2 : Le bureau exécutif bénéficie d’indemnités dont le montant et les modalités sont fixés par le conseil d’administration et entérinés par l’assemblée générale. Alinéa 3 :….

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  • Mas d'agencourt
    695 mots | 3 pages

    Le conseil d’administration est composé de : 1 président, 1 vice-président, 1 trésorier, 3 administrateurs, dont 1 pôle établissement service d’aide par le travail, 1 pôle service résidentielle, 1 pôle enfance, 2 secrétaires, et 4 membres. Le financement est totalement pris en charge par les organismes de sécurité sociale et de l’allocation adulte handicapé, dont est déduit le forfait journalier pour un hébergement complet. Ce forfait peut également être pris en charge par le biais de la couverture maladie universelle complémentaire. Le foyer d’accueil médicalisé attenant à la maison d’accueil spécialisée fait l’objet d’une prise en charge à double tarification qui distingue les frais d’hébergements qui sont à la charge du conseil général de Côte d’or et un forfait soin à la charge de la sécurité social.….

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  • Dossier PSE Tbac pro sen
    587 mots | 3 pages

    PRODUCTION ÉCRITE de PSE Classe de Tale Bac Pro CONSIGNES de REDACTION Date de remise du rapport : ……………… ………………………… CONSIGNES de PRESENTATION : 2 points feuille A4 Recto rédaction et orthographe correcte Police 12 Arial ; interligne 1 8 à 10 pages reliées ou agrafées et paginées (hors page de garde ; sommaire ; et annexes) photos, documents, schémas en annexes numérotées et sources mentionnées. PLAN DU DOSSIER : Page de garde : - Nom et prénom de l’élève - Intitulé du diplôme ;classe ;établissement scolaire - Titre du dossier - Nom et adresse de l’entreprise (logo de l’entreprise éventuellement) Sommaire : plan du rapport : parties et paragraphes numérotés Introduction : - Présentation brève de la PFMP (date, durée, place dans (1 page) l’entreprise) - Enoncer le plan du rapport 1.….

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  • La SA APCE
    643 mots | 3 pages

    Fonctionnement La société est dirigée par un conseil d'administration comprenant 3 à 18 membres (obligatoirement actionnaires) qui détermine les orientations de l’activité et veille à leur mise en oeuvre. Son président est désigné par le conseil d'administration parmi ses membres. Le directeur général nommé par le conseil d’administration ou à défaut, le Président du conseil d’administration, assure la gestion courante de la société et représente la société dans ses rapports avec les tiers.….

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  • CASDIS
    1266 mots | 6 pages

    PNRS 30/03/2014 18:43 Plateforme Nationale Le Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS) Thème : Organe délibérant – président – compétences Objectifs : Découvrir l’organisation institutionnelle des SDIS Cibles :….

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  • Shéma de l'alerte
    538 mots | 3 pages

    Une copie de la demande est envoyée au Président du tribunal de commerce. Le conseil d’administration doit alors délibéré dans les 15 jours. Le CAC est convoqué. Le procès verbal du conseil d’administration est envoyé au CAC et au CE, à défaut les délégués du personnel et au président du tribunal de commerce et l’AMF si la société est cotée. Si les mesures prises semblent insuffisantes ou s’il n’y a de délibérations du conseil d’administration Phase 3 : le CAC établit un rapport d’alerte demande dans les 8 jours la convocation d’une AG qui doit se tenir dans le mois pour statuer sur le rapport d’alerte du CAC, se rapport est communiqué au CE bien entendu.….

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  • Arrete Du Ministre
    362 mots | 2 pages

    Bulletin officiel n° 5988 du 22 kaada 1432 (20-10-2011). Arrêté du ministre de l'économie et des finances n°691-11 du 20 chaabane 1432 (22 juillet 2011) fixant la composition et les conditions de fonctionnement de la commission chargée de l'examen des demandes du statut de l'opérateur économique agréé LE MINISTRE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES, Vu le code des douanes et impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), tel que modifié et complété, notamment son article 73 bis; Vu le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397….

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  • BMTC
    13604 mots | 55 pages

    RAPPORT ANNUEL 2010 CONSEIL D’ADMINISTRATION RENSEIGNEMENTS DIVERS YVES DES GROSEILLERS Président du conseil, Président et chef de la direction de la Compagnie VÉRIFICATEURS Raymond Chabot Grant Thornton s.e.n.c.r.l. MARIE-BERTHE DES GROSEILLERS Secrétaire de la Compagnie ANDRÉ BÉRARD*/** Administrateur principal de la Compagnie et Administrateur de sociétés LUCIEN BOUCHARD** Associé, Davies Ward Phillips & Vineberg s.e.n.c.r.l., s.r.l. (cabinet d’avocats) GILLES CRÉPEAU*/** Président, Bertrand Crépeau & Fils inc.….

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  • Statuts et responsabilités des sociétés
    829 mots | 4 pages

    La responsabilité du dirigeant ressort du Code de commerce. Les dirigeants « sont responsables, individuellement ou solidairement, selon le cas, envers la société ou envers les tiers, soit des infractions aux dispositions législatives ou réglementaires applicables aux sociétés à responsabilité limitée, soit des violations des statuts, soit des fautes commises dans leur gestion ». Question 3 : Le président d'une SAS détient le pouvoir de direction en interne et vis-à-vis des tiers. En effet, à l’égard des tiers, c’est….

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  • Pour le maintien de l'article 1009-1 NCPC (pour le maintien du retrait du rôle et de l'exécution des obligation par le débiteur )
    2228 mots | 9 pages

    Pour le maintien de l'article 1009-1 NCPC (pour le maintien du retrait du rôle et de l'exécution des obligation par le débiteur ) 1009-1 CPC : « Hors les matières où le pourvoi empêche l'exécution de la décision attaquée, le premier président ou son délégué décide, à la demande du défendeur et après avoir recueilli l'avis du procureur général et les observations des parties, la radiation d'une affaire lorsque le demandeur ne justifie pas avoir exécuté la décision frappée de pourvoi, à moins qu'il ne lui apparaisse que l'exécution serait de nature à entraîner des conséquences manifestement excessives ou que le demandeur est dans l'impossibilité d'exécuter la décision. La demande du défendeur doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 982 et 991. La décision de radiation n'emporte pas suspension des délais impartis au demandeur au pourvoi par les articles 978 et 989. » L'article 1009-1….

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  • Francais audrey
    54856 mots | 220 pages

    ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 15 MAI 2003 Message du Président Conseil d’administration Organigramme simplifié Chiffres significatifs Rapport de gestion du conseil d’administration Comptes consolidés • Principaux chiffres • Bilan • Compte de résultat • Variation de trésorerie • Notes annexes • Rapport des commissaires aux comptes Comptes annuels • Bilan • Compte de résultat • Variation de trésorerie • Annexe • Filiales et participations • Inventaire des valeurs mobilières • Résultats de la société au cours des cinq derniers exercices • Rapports des commissaires aux comptes Résolutions Renseignements divers Historique Renseignements sur la société et son capital La Bourse Principaux établissements et propriétés foncières Sources d’approvisionnement Organes d’administration et de surveillance 4 6 7 8 11 47 49 50 52 53 54 113 115 116 118 119 120 130 132 133 134 139 145 146 148 154 158 162 164 3 MESSAGE DU PRESIDENT 41 % de croissance du chiffre d’affaires de Dior Couture !….

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  • DISSERTATION le contrôle de la rémunération des dirigeants dans la SA
    3210 mots | 13 pages

    La notion de dirigeant recouvre le président et les membres du conseil d’administration, les membres du directoire, le directeur général et le directeur général délégué dans les SA. En ce qui concerne les dirigeants sociaux des sociétés anonymes et leur rémunération, plusieurs mesures sont venues progressivement les encadrer et dicter différentes pratiques à suivre dans ce domaine. Les modalités de fixation des rémunérations des dirigeants sociaux permettent d’assurer un contrôle au profit des actionnaires. Mais lorsque le dirigeant social est également actionnaire majoritaire, ce qui est la situation majoritaire des sociétés non cotées, les actionnaires minoritaires ne trouveront pas dans les dispositions relatives aux obligations de transparence un outil efficace pour protéger leurs intérêts.….

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  • Les conséquences du quinquennat sur la relation entre l'exécutif et le Parlement (exposé)
    1004 mots | 5 pages

    Pour les promoteurs du quinquennat il s’agissait également de faire coïncider la durée du mandat présidentiel avec celui des députés, c’est-à-dire cinq ans. D’un point de vue technique, le président Chirac initie finalement une double réforme, l'une constitutionnelle, l'autre électorale. Il s'agissait d'abord d'aligner le mandat présidentiel sur celui des députés par la révision constitutionnelle et, en même temps, de s'assurer de la synchronisation des deux élections par une loi électorale. À cette occasion, on changea aussi l'ordre du calendrier.….

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  • Les institutions de la v eme republique
    5206 mots | 21 pages

    » Mais l’article 68 § 1 de la constitution ajoute : « Le président de la république ne peut être destitué qu’en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat ». Il peut donc être destitué de ses fonctions présidentielles qu’en cas de : haute trahison, déficience mentale, décès, décision personnelle (démission) ou tout simplement la fin du mandat. Article 7§4et 5 de la constitution : « En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit, ou d’empêchement constaté par le conseil constitutionnel saisi par le gouvernement et statuant à la majorité absolues de ses membres, les fonction du président de la république, à l’exception de celles prévues aux articles 11 et 12 ci-dessous, sont provisoirement exercées par le président du sénat et, si celui-ci est à son tour empêché d’exercer ses fonctions, par le gouvernement. §5) en cas de vacance ou lorsque l’empêchement est déclaré par le conseil….

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  • Rapport de stage
    1401 mots | 6 pages

    Le Président Le président qui est donc M.Claude est chargé d'organiser les réunions du Bureau et aussi de les dirigés. Permet la prise des décisions collectives et en assure l'exécution et le suivi Il nomme les responsables de commissions avec l'aval du bureau directeur Valide avec le bureau le recrutement des éducateurs et dirigeants proposés par les CTS jeunes et seniors. Représente le club dans toutes les instances extérieures….

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