Renault - document de référence 2009.pdf
SOMMAIRE
1. 2. 3.
RENAULT ET LE GROUPE
1.1 Présentation de Renault et du Groupe 1.2 L’Alliance Renault-Nissan
5
6 28
5. 6.
RENAULT ET SES ACTIONNAIRES
5.1 Renseignements à caractère général 5.2 Renseignements concernant le capital 5.3 Marché des titres de Renault 5.4 Politique d’information
181
182 184 189 193
LE RAPPORT DE GESTION
2.1 Le rapport d’activité 2.2 La recherche et développement 2.3 La gestion des risques 2.4 Les rémunérations des dirigeants
45
46 64 75 88
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30 AVRIL 2010 PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS 197
Le Conseil propose, en premier lieu, l’adoption de six résolutions par l’Assemblée générale ordinaire 198 Deux résolutions relèvent ensuite de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire
et des mandataires sociaux
LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
Renault, entreprise responsable pour un développement durable
3.1 L’engagement de responsabilité
97
98 100 113 130 145 147
200
Dix résolutions relèvent à nouveau de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire 201
soci[ét]ale de l’entreprise (RSE)
3.2 Performances sociales 3.3 Performances environnementales 3.4 Notations et indices extra-financiers 3.5 Tableaux des objectifs sociétaux,
7. 8.
LES COMPTES
7.1 Rapport des Commissaires aux comptes
205
206 208 273 277
sur les comptes consolidés
7.2 Comptes consolidés 7.3 Les rapports des Commissaires aux comptes 7.4 Les comptes sociaux
sociaux et environnementaux
4.
LE RAPPORT DU PRÉSIDENT
4.1 Les conditions de préparation et
153
154
d’organisation des travaux du Conseil
4.2 Principes et règles arrêtés par le Conseil
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 295
8.1 Attestation du responsable du Document 8.2 Informations historiques sur les exercices
296 297 298 306
d’administration sur les rémunérations des dirigeants et des mandataires sociaux
4.3 Les procédures de contrôle interne
163 164 172 173
2007 et 2008