Référentiel secretariat

1299 mots 6 pages
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Direction de l’enseignement scolaire

Réédition décembre 2004 (Édition précédente novembre 2002)

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE

« Droits réservés » : « Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant aux termes de l’article L. 122-5 2° et 3° d’une part que ‘‘les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective’’ et, d’autre part, que ‘‘les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées’’, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle faite sans le consentement du CNDP est illicite (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. »

© 2004 - CNDP, 29, rue d’Ulm, F 75005 Paris ISBN 2-240-01868.2

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Arrêté du 17 juillet 2001 Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux BEP B.O. n° 33 du 13 septembre 2001

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ORGANISATION ET HORAIRES
Arrêté du 17 juillet 2001

BO n° 33 du 13 septembre 2001
Article premier - La liste et les horaires des enseignements ainsi que la durée des périodes en entreprise applicables en seconde professionnelle et en terminale du cycle de formation conduisant à la délivrance des brevets d’études professionnelles sont définis conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté. Chaque brevet d’études professionnelles est rattaché à une grille horaire conformément au tableau figurant en annexe II. Les enseignements des classes de seconde professionnelle et de terminale de brevet d’études professionnelles comprennent des enseignements obligatoires

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