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3766 mots 16 pages
Fiche à jour au 10 Octobre 2009

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Diplôme : Licence en droit, 2ème semestre
Matière : Histoire du droit
Web-tuteur : Olivier Gignoux

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I. LA CONCEPTION ABSOLUTISTE ET DE DROIT DIVIN
DE LA MONARCHIE .................................................................................3
A. LA SOUVERAINETE ENTIERE ET IMPARTAGEE DU MONARQUE__________________ 3
1.

DE LA SOUVERAINETE _______________________________________________ 3

2.

LA THEORISATION DE L’ABSOLUTISME __________________________________ 4

3.

LES MARQUES DE LA SOUVERAINETE ___________________________________ 5

B. LA THEORIE DU DROIT DIVIN ____________________________________________ 6

II.
LES CONSEQUENCES : LE REJET DE TOUT
PARTAGE OU MECONNAISSANCE DE L’AUTORITE
ROYALE ......................................................................................................7
A.

LA RESURGENCE DES ETATS GENERAUX___________________________ 7
Arrêt du Conseil du 5 juillet 1788 concernant la convocation des Etats généraux du royaume.................................................................................................... 7

B.

LES CONFLITS ENTRE LE MONARQUE ET LES PARLEMENTS _________ 8
Date de création : année universitaire 2003/04

2
Procès-verbal de la séance du Parlement de Paris du 3 mars 1766, dite
« séance de la flagellation » ......................................................................................... 8
La structure pyramidale de la société d’Ancien Régime ............................................ 10
La procédure de l’enregistrement............................................................................... 10

3

I.

La conception absolutiste et de droit divin de la monarchie
Le XVII° siècle est marqué par un essor des idées a bsolutistes et l’affirmation théorisée du droit divin des princes. Ces conceptions sont dans

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