Souverainete Nationale Et Populaire
La souveraineté est une idée qui remonte au Moyen-age. Les légistes sous Philippe le Bel
(1285-1314) et ses successeurs, veulent fonder l’autorité du Roi. Ils mettent en avant la notion de Souveraineté. Ils utilisent en particulier ce vieil adage : « Le Roi de France est Empereur en son Royaume ». Ainsi le Roi est assuré d’être reconnu à l’intérieur comme à l’extérieur.
Par la suite, des auteurs comme Jean BODIN donneront à ce concept des contours plus précis.
Dans «Les six livres de la République » (1576) il donnera la définition suivante : « la souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République ».
La souveraineté est d’abord un pouvoir suprême. Ainsi est fondée l’indépendance à l’extérieur. Ensuite, la souveraineté est un pouvoir originaire. En d’autres termes, ce pouvoir n’est pas délégué par une autre autorité de plus il est à l’origine des autres pouvoirs internes.
Après l’indépendance à l’extérieur, la souveraineté c’est la suprématie à l’intérieur.
Tant que l’Etat et le Roi se confondaient le problème du titulaire de la souveraineté ne se posait pas vraiment, mais il apparaîtra au fur et à mesure que le Roi sera contesté. On opposera alors les théories théocratiques de la souveraineté aux théories démocratiques de la souveraineté. Celles-ci l’emporteront finalement. Mais deux théories démocratiques vont traditionnellement se concurrencer.
I - LA SOUVERAINETE POPULAIRE
Dans le Contrat Social, Jean-Jacques Rousseau va développer cette théorie en soulignant notamment ses caractéristiques mais aussi ses conséquences.
A - Ses caractéristiques
Elle se caractérise d’abord par son titulaire, mais aussi par la manière dont elle s’exerce.
a) Le titulaire de la souveraineté
Pour J.-J Rousseau le titulaire de la souveraineté c’est le peuple réel c'est à dire l’ensemble des citoyens. Ainsi, chaque citoyen est-il titulaire d’une parcelle de la souveraineté. Pour exercer cette souveraineté il faut donc voter.
b) L’exercice de