Sommaire

Sommaire 1

Remerciements 3

Introduction 4

I. Présentation du cabinet SA SOGESCO.

1. L’historique du cabinet 5

2. L’organisation du cabinet 5 2.1- La clientèle 5 2.2- Les missions courantes 6

3. La composition du cabinet 7 3.1- La formation et l'expérience professionnelle 7 3.2- L’organigramme 8

4. L’Ordre des Experts Comptables et la Compagnie des Commissaires aux Comptes 9

II. Travaux comptables.

1. Organisation comptable 10 1.1- Le dossier client 10 1.2- Le suivi d’un dossier comptable 11

2. La Taxe Professionnelle (T.P.) 13 2.1- Les tâches 13 2.2- Comment remplir cette déclaration ? 14 2.2.1- Cadre A : identification de la société. 14 2.2.2- Cadre B1 : renseignements sur l’entreprise. 14 2.2.3- Cadre B2 : renseignements sur l’établissement déclarant. 15 2.2.4- Cadre C : les biens situés dans la commune passibles d’une taxe foncière. 15 2.2.5- Cadre D : biens situés dans la commune et non passible d’une taxe foncière. 16 2.2.6- Cadre E : récapitulation des valeurs locatives des biens désignés au cadre B. 18

3. La demande de plafonnemnt de la taxe professionnelle (T.P.) 18 3.1- Les tâches 18 3.2- Comment remplir cette déclaration ? 18 3.2.1- Cadre A : identification de la société. 18 3.2.2- Cadre B : récapitulatif des impositions de la TP établie au titre de 2005. 19 3.2.3- Cadre C : détermination de la valeur ajoutée produite par l’entreprise en 2005. 15 3.2.4- Cadre D : détail du plafonnement. 20 3.2.5- Cadre E : généralité des entreprises calcul du dégrévement. 20 3.2.6- Cadre F : entreprise d’armement au commerce, calcul du dégrévement. 20 3.2.7- Cadre G : limitation du dégrèvement pour les entreprises ayant bénéficiées des dégrévements « camions, autocars, bateaux ». 20