Stage
20/08/2011
Identification d’actions de réduction des usages pour le Bisphénol A (BPA) Focus sur les articles en contact avec les aliments (notamment pour les enfants, hors biberons).
Identification d’actions de réduction des usages pour le Bisphénol A (BPA) Focus sur les articles en contact avec les aliments (notamment pour les enfants, hors biberons)
Unité EDEN, Pôle DECI, INERIS, Verneuil en Halatte
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PRÉAMBULE Le présent rapport a été établi sur la base des informations fournies à l'INERIS, des données (scientifiques ou techniques) disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur. La responsabilité de l'INERIS ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées. Les avis, recommandations, préconisations ou équivalent qui seraient portés par l'INERIS dans le cadre des prestations qui lui sont confiées, peuvent aider à la prise de décision. Étant donné la mission qui incombe à l'INERIS de par son décret de création, l'INERIS n'intervient pas dans la prise de décision proprement dite. La responsabilité de l'INERIS ne peut donc se substituer à celle du décideur. Le destinataire utilisera les résultats inclus dans le présent rapport intégralement ou sinon de manière objective. Son utilisation sous forme d'extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire. Il en est de même pour toute modification qui y serait apportée. L'INERIS dégage toute responsabilité pour chaque utilisation du rapport en dehors de la destination de la prestation.
Rédaction NOM Qualité Visa
DRC-11-115721-08982A Marie JEHANNE Ingénieur de l’unité DRC\DECI\EDEN
Vérification
Jean Marc BRIGNON Responsable de l’unité DRC\DECI\EDEN
Approbation
Laurence ROUÏL Responsable du pôle DRC\DECI
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TABLE DES MATIÈRES
RESUME………………………………………………………………………………..…6