Stress au travail
LIVRE BLANC Stress au travail
Comment l’appréhender, comment le mesurer ?
SRM Consulting © - 2008
1
Livre Blanc – Stress au travail – Comment l’appréhender, comment le mesurer ?
SOMMAIRE
Préambule I. II.
• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •
4 10 15
15
Problématique Etat des lieux
II-A/ Définitions du stress
II-B/ Etat des lieux des lois relatives aux conditions de travail
ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR LE STRESS AU TRAVAIL DU 02 JUILLET 2008 15 APPROCHE SCIENTIFIQUE : MECANISMES PHYSIOLOGIQUES 16 L’APPROCHE INTERACTIONNISTE DU STRESS : Lazarus 17 L’APPROCHE PSYCHOSOCIALE 17 LES SYNDICATS 18 L’ANACT 20 PATRICK LEGERON 21 Les obligations de l’employeur 22 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’ANACT 24 Ce qu’il faut retenir des lois relatives au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 24 Ce qu’il faut retenir des lois relatives au Comité d’Entreprise (C.E.) 25 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la médecine du travail 26 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’amélioration des conditions de travail : disposition générale 26 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la santé au travail 27 Jurisprudence - suicide au travail Jurisprudence - dépression Jurisprudence - souffrance au travail Branche AT-MP 28 29 29 29
22
II-C/ Jurisprudence
28
II-D/ Les institutions
31
II-E/ Stress : le point de vue du patronat
• • • • •
La médecine du travail : reconnaître le stress comme maladie professionnelle 31 L’INRS : Le stress doit devenir une préoccupation pour l’entreprise 33 Les services Prévention des Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) : prévention à la source 34 L’ANACT : développer des compétences 36 La DARES : produire des analyses statistiques 37 L’ANVIE : promouvoir les sciences humaines et sociales comme une ressource stratégique de l’entreprise