Séance n°2 :L’application de la loi pénale :

Pas de commentaire d’arrêt à l’examen
Les définitions et les questions à l’ordinateur

Exercice n°1 :Qualification et articles visés : 6° L’abus de faiblesse pouvait aussi être retenu
7° Il s’agit d’avantage de l’obligation de porter secours

Exercice n°2 :Commentaire d’arrêt :

On commence par lire plusieurs fois en soulignant les éléments importants On fait la fiche d’arrêt
-faits : on résume
- procédure : replacer après les faits els différentes décisions survenu a proprement des faits , dire qui a initié l’instance avec jugement de 1er instance, la décision rendu, qui interjette appel, la solution de la Cour d’appel qui débute ou qui confirme ou infirme et qui forme le pourvoi ; Pas les motifs des arrêts au jugements
- prétention des parties : donner les arguments des deux parties qui s’affronte ( il est fit grief à l’arrêt attaqué = il est reproché) il s’agit e la prétention de l’une des parties qui forme un pourvoi ( quand le moyen est divisé es tris branche on doit le dire et les reprendre) avec les motifs de la Cour d’appel qui a donner raison a une partie - question de droit : on imagine devant la Cour et on se demande la question qu’on qui pose, a être précis, une seule question car si on pose plusieurs c’est qu’on a u mal à cerner le vrai problème car sinon on va en dissertation
- la solution de la Cour de cassation : le dispositif (soit casse et annule soit rejette) et ensuite les motifs , visa et attendu de principe ( principe déjà affirmé par la jurisprudence et la Cour le rappelle )
-intérêt de l’arrêt : il s’agit de l’idée général du commentaire, dire que est l’apport de cet arrêt, qu’es que ça nous apprend, essayer e mettre en relief le sens de a décision qu’à donner la Cour de cassation, si il y a eu un revirement de jurisprudence, si c’est une conception nouvelle , dire c’est la solution est justifié au regard du droit ( interprétation extensive, restrictive de la règle de