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Tableau Comparo Chrono Tachy

30152 mots 121 pages
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R
TACHYGRAPHE
DIGITAL
Temps de conduite et de repos

Administration des
Douanes et Accises

ADMINISTRATION
DES
DOUANES ET ACCISES
Grand-Duché de Luxembourg

TABLE DES MATIÈRES

3

PREFACE

4 9

LES TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS

4
5-7
8-9

10 23
10 - 13
14
15 - 21
22 - 23

24 25

Temps de conduite et de repos à partir du 11 avril 2007
Les Changements principaux à partir du 11 avril 2007
Principaux apports & avancées de la nouvelle législation

LES TABLEAUX COMPARATIFS des amendements au règlement Grand-Ducal du 13 octobre 2006 des amendements au règlement Grand-Ducal du 23 novembre 1955 entre les règlements (CEE) 3820/85 et (CE) 561/2006 des amendements au règlement (CEE) 3821/85 par le règlement 561/2006

ENTREE EN VIGUEUR du règlement (CE) 561/2006

26 36
26 - 27
28
29 - 33
34 - 36

37 39

LES DIFFERENTS SUPPORTS
Données enregistrées sur les différents supports
Les cartes
La commande/demande/vol/perte/ endommagement/d’une carte
L'unité véhicule(Le tachygraphe digital)

L’AFFICHAGE DES DONNEES
L'Affichage durant la conduite

Temps de conduite et de repos

1

ADMINISTRATION
DES
DOUANES ET ACCISES
Grand-Duché de Luxembourg

TABLE DES MATIÈRES

39 42

LES PICTOGRAMMES
Les pictogrammes de base
Les combinaisons de pictogrammes

43 44

LES IMPRESSIONS
Les différents tickets
Les blocs de données

45 46

LA SAISIE MANUELLE DES ACTIVITES
Le retrait de la carte

47
48 54
48
49
50
51
52
53 - 54

LE TEMPS UTC
DIVERS
Dysfonctionnement de l'unité véhicule
L'équipement de contrôle
Le Logiciel
Le contrôle sur route
Formulaire d’attestation d’activité
Législation communautaire et nationale

55 ADRESSES UTILES
ANNEXES
Version coordonnée (modifications règlement grand-ducal du 23 mars 2007)
Règlement (CE) N° 561/2006 du Parlemnt Européen et du Conseil du 15 mars 2006
Version Consolidée Règlement (CEE) N° 3821/85 du Conseil du 20 décembre 1985

Temps de conduite et de repos

2

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DOUANES ET ACCISES
Grand-Duché de Luxembourg

PRÉFACE
Cette brochure a été élaborée

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    Siret | 480 089 952 000 18 | 508 732 369 000 22 | 491 635 520 000 19 | Siége social | 5, rue de Chazelles - 75017 PARIS | 8 Rue de Port Mahon - 75002 PARIS | 8, esplanade Compans Cafarelli - 31000 TOULOUSE | Syndicat professionnel | Fédération Nationale du Portage Salarial - FeNPS | Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial (SNEPS) | | Convention Collective | SYNTEC | SYNTEC | SYNTEC |….

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