TARIFS ET CONDITIONS BOUYGUES
SOMMAIRE (cliquez sur le lien souligné pour aller directement sur le document de votre choix)
POUR VOUS PARTICULIERS
Les Tarifs
Fiches d’Informations Standardisées : • Offres Mobile • Offres Box • Offres Bbox nomad
Conditions Générales de Service
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Service Après-Vente
Formulaire de rétractation
Déclaration de conformité Bbox Sensation
POUR VOUS PROFESSIONNELS
Les Tarifs Pro
Conditions Générales de Service
Conditions Générales de Vente
CONDITIONS PARTICULIÈRES INTERNET+
INFORMATIONS LÉGALES
GUIDE DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
- Bouygues Telecom - 37-39 rue Boissière - 75116 Paris - SA au capital de 712 588 399,56€ - RCS Paris 397 480 930. Novembre 2014 - Imp. Vincent 37 Tours - 121044PHR - 1000 100 089 423
Novembre 2014 / Janvier 2015
LES
TARIFS
OFFRES MOBILE
OFFRES BOX
OFFRES BBOX NOMAD
121044PHR GDT_GP_NOV2014.indd 1
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SOMMAIRE
TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR
Quelles sont vos conditions de souscription ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Quelles sont les avances sur consommation et dépôt de garantie à régler ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Comment renouveler vos équipements ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
PRINCIPES GÉNÉRAUX, MODALITÉS
DE DÉCOMPTE ET DE TARIFICATION
DES SERVICES
Communications en France métropolitaine Appels au Service Client . . . . . . . . . . . . 22
Communications autres . . . . . . . . . . . . . 23
Communications vers et depuis l’Outre-Mer Comment changer d’offre ? . . . . . . . . . . 4
Communications vers l’Outre-mer . . . . 27
Communications depuis l’Outre-mer . . 28
LES OFFRES
Communications vers et depuis l’étranger Carte prépayée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Forfaits mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Remises