Travaux dirigés
2015/2016

DROIT CONSTITUTIONNEL
LICENCE 1
(division A)
(Cours de Madame le Professeur Anne LEVADE)

Fiche n° 1:
- L'État en droit constitutionnel

A distribuer du 21 au 25 septembre 2015
A étudier du 28 septembre au 2 octobre 2015.

Cette première fiche sera la base de travail des deux premières séances de travaux dirigés. Elle a, tout d'abord, pour objectif de présenter la matière, les documents et les méthodes de travail qui permettent de l'approfondir, ainsi que le programme du semestre (I). Dans un second temps, elle aborde le thème de l'État en droit constitutionnel (II).

I. Présentation générale des travaux dirigés de droit constitutionnel :
A/ Organisation des séances de travaux dirigés
On se contentera de rappeler brièvement les grandes lignes d’organisation des séances de travaux dirigés.
Tout d’abord, les travaux dirigés sont conçus comme un complément de l’enseignement magistral. Afin d’en tirer profit, le cours doit être su et assimilé. Les séances de travaux dirigés permettent d’analyser, de manière détaillée, certains aspects des thèmes développés dans le cadre du cours. Elles sont donc, pour l’étudiant, l’occasion de se référer aux textes des
Constitutions, des déclarations de droits, des lois, etc., sans perdre de vue que ces textes sont interprétés par la pratique qui en complète - et parfois en modifie - le sens.
De plus, les TD sont l’occasion de mettre l’accent sur l’actualité que l’étudiant devra donc suivre en lisant la presse, car le droit constitutionnel, comme toutes les branches du droit, est un droit vivant et situé dans la cité, en perpétuelle mutation. Il sera d'ailleurs tenu compte de cette actualité dans les fiches de travaux dirigés.

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Ensuite, les fiches de travaux dirigés sont conçues de telle manière qu’il est indispensable de lire tous les documents qui y figurent. Les séances de travaux dirigés seront l’occasion d’expliciter le fil directeur de la fiche puis d’étudier chaque document de manière approfondie.