TD: Scéance 4
Sous quelle loi vis-tu? c'est par cette question que débutait tout jugement à l'époque franque la réponse était une professio juris,c'est à dire énoncer solenellement quelle est sa loi, sur laquelle il sera juger.
Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchie après l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait adopter ses lois aussi la coutume était une source du Droit a connu sa subordination au pouvoir royal notamment par l'ordonnance de Montil-les-Tours(1454) qui dispose que seules les coutumes homologuéss et reconnu par le roi pourraient avoir une force juridique ainsi les coutumes furent rédigés et publiés de maniére officielle pendant la majeure partie du moyen-âge. Ce droit là etait en vigueur dans l'ensemble du territoire francais il puisait sa légitimité du pouvoir royal,ce qui n'était pas toujours le cas c'est ce qu'on verra par la suite. Montesquieu publia son oeuvre 'De l'esprit des lois' en 1748 de façon anonyme,un siècle après la signature du Traité de Westphalie qui permet la naissance des Etats modernes européens. Cet épisode historique est significatif du légicentrisme des systèmes politiques européens. Le droit positif structure l’espace social, et la source exclusive du droit positif est constituée par les lois généralement decreté par le roi, il convient de dire que dans le livre XXVIII,chapitre 2 Montesquieu s'intéresse au systéme juridique pratiqué en Europe après l'effondrement de la partie occidentale de l'empire romain et la montée en force des royaumes Barbares ( tous ceux qui était en delà des frontiéres romaine) tels que les Francs,les Wisigoths et les Burgondes qui pratiquaient un systéme de personnalité des lois et non celui de territorialité du Droit qui était le systéme juridique prédominant pendant le XVIIIème siécle.
Montesquieu de son vrai