Td Intro historique au droit
Juridiction de l’église: l’origine de l’arbitrage de l’évêque en matière de foi
Résulte -> excès du pouvoir ecclésiastique
1ère manifestation avec le privilège du For résulte une compétence personnel a l’ecclésiastique .
4 sème siècle l’église est soumis au contrôle de l’empereur, privilèges = conséquences de l’édit de Milan
L’église bénéficiera de privilèges juridicaux et fiscaux donc fait du christianisme romain la religion d’état -> l’église apparait comme l’intermédiaire du monde romain et du monde barbare en essayant de
Eglise structure hiérarchise, a l’image du monde romain, vocation universelle.
I) Les balbutiements du droit canonique entre sources juridiques et religieuses
A) les sources du droit canonique
Source -> Bible, Nouveau Testament et Décalogue
Evêques nommés canons
Statuts des évêques et des écrits nommées les pères de l’églises -> ils constituent la tradition.
B) Les collections de droit canonique
II) L’apogée du droit canonique (le corpus iuris canonici)
A) La composition du droit canonique
1) Le décret de Gratien oeuvre collective rédige par un moine, 1 erre version 1139 puis 1150.
Objectif -> remettre en ordre des textes parfois contradictoire, gratien utilise a méthode ( ). Cette compilation méthodique comprends trois parties. Elle aura une valeur officiel a tel point que son succès emporte la création d’université de secret ou l’oeuvre de Gratien et étudie + commente. Ce décret devient la base du droit canonique et ce place au cote du droit romain renaissant
2) Les autres oeuvres
3 autres collections apporté au droit canonique qui ont des leurs origine une valeur officiel vu qu’elles sont faite sur ordre du pape (Grégoire 9 par ex, époque du 12 e siècle) on appelle ces oeuvres les extravagantes, car elles se promènent en dehors du décret. Grégoire IX avec les décrétales en 1139, sexe et les clémentines. On retrouve deux compilations d’origines