Travaux dirigés de droit Constitutionnel

Séance 2 : La naissance de la Vème République.
Exercice : Commentaire de texte.
Commentez le discours du Général de Gaulle.

Introduction :

Au lendemain de la fin de la seconde guerre mondiale, et de la libération de la France, une question est abordée par le gouvernement provisoire de la république française, sur un retour à la IIIème République ou, au contraire la mise en place d’une nouvelle Constitution.

Churchill voyait dans le Général de Gaulle le nouveau « Jeanne d’arc », du fait de sa capacité à vouloir toujours parler et agir au nom et pour l’intérêt de la France, c’est-ce qu’il essaie de faire à travers son discours de Bayeux du 16 juin 1946.
Il propose une approche totalement différente et innovante pour l’époque, à l’égard de l’instauration d’une nouvelle Constitution, reposant sur un pouvoir exécutif fort émanant directement du Président de la République, mais aussi avec un Parlement bicaméral.
Ceci pourrait permettre d’obtenir plus de stabilité politique et institutionnelle, afin de ne plus faire les mêmes erreurs que dans un passé très proche, (loi du 10 juillet 1946, les pleins pouvoirs votés au Maréchal Pétain) que les français veulent oublier, ce qui se traduit par une volonté générale de mettre en place une nouvelle Constitution, plutôt qu’un retour à la IIIème République.

Cette volonté s’est caractérisée par des taux de vote positifs extrêmement élevés pour les deux référendums du 21 octobre 1945, décrétés par l’Ordonnance du 17 août 1945.

Ce deuxième discours de Bayeux, (le premier permettant de symboliser l’attachement des français à la résistance, annoncé le 14 juin 1944 après le débarquement en Normandie) se situe dans un contexte politique un peu particulier.
En effet, le projet de nouvelle Constitution du 19 avril 1946 adopté par l’Assemblée Constituante, a été refusé par le peuple français via le referendum du 5 mai 1946. Ce projet avait pour objectif d’instaurer un régime d’assemblé