test pour inscription

1852 mots 8 pages
La constitution est une essence particulière
L'existence de plusieurs conceptions de la constitution
L'inconstitutionnalité des lois peut prendre plusieurs formes
La constitution peut être concrétisée par différents procédés
Des extensions de la constitution permettant une concrétisation par des normes non législatives
Une application de la constitution de manière directe

’auteur de ce texte est d’origine autrichienne, né en 1881 à Prague, il appartient au mouvement du positivisme dont le fondateur est Auguste Comte. Il est aussi, pour sa part, le fondateur de l’école normativiste, école qui se base sur une pyramide des normes, selon laquelle la norme inférieure doit être conforme à la norme supérieure. Les normativistes posent ainsi comme norme supérieure et suprême la constitution dont découlent les normes inférieures qui sont les lois et les règlements. Cette hiérarchie des normes est le fil conducteur de l’ensemble de l’œuvre de Kelsen que l’on présente souvent comme une figure marquante de la théorie générale du droit, du XXe siècle.

Ce texte traite donc de la constitution qui est l‘ensemble des règles suprêmes sur la base desquelles se fonde l’autorité étatique. Les institutions et les pouvoirs en découlent. Il garantit les libertés aux sujets et aux citoyens. Il se penche sur les différentes interprétations que l’on peut en faire, des conséquences que cette constitution a sur les normes qui lui sont inférieures, et les procédés amenant à son application. Dans ce texte, Kelsen parle de l’essence particulière de la constitution par rapport aux autres législations. Il se demande alors quelles sont les conséquences de la suprématie de la constitution sur toutes les autres normes.

[...] Pour cela, il s’intéresse tout d’abord au sens du mot "constitution" et à l’essence particulière qu’elle possède. Il considère que pour comprendre une notion, il faut avant tout saisir le sens profond des mots qui la constituent. Puis il se penche sur l’application

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