UNIVERSITE NANCY 2
FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

LE DIRIGEANT DE FAIT EN DROIT PRIVE FRANÇAIS

THESE
En vue de l’obtention du grade de
DOCTEUR EN DROIT PRIVE
(Nouveau régime)
Présentée et soutenue publiquement
Le 9 juillet 2008 par

NZE NDONG DIT MBELE Jean-Richard

MEMBRES DU JURY
M. François JACQUOT, Professeur à l’Université Nancy 2 (Directeur de Recherche)
Mme Christine LEBEL, Maître de Conférences, Habilitée à Diriger des Recherches à l’Université Nancy 2 ;
M. Jean-Pierre LEGROS, Professeur à l’Université de Franche-Comté ;
M. Didier PORACCHIA, Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III.

L’université Nancy 2 n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse, celles-ci devant être considérées comme propres à leur auteur. DEDICACE

A mon Père OGNANE BIYANG Eloi Rostant qui m’a appris le goût de l’effort et montré le bon exemple.

A ma Mère Mme OGNANE Philomène née ZANG MBELE qui a contribué à régler nos difficultés quotidiennes au prix de sa santé.
A mon épouse pour la patience dont tu as fait preuve durant ces longues années d’exil, loin de notre terre natale.

A mes enfants OGNANE NZE Stephen Eloi Simon et OLLOMO NZE Elian Nelson. Votre naissance m’a offert un gage d’éternité et donné l’opportunité d’honorer les miens. Elle a donné un sens à mon séjour en France en attendant l’aboutissement de mes recherches et a adouci ma peine d’être loin de la terre qui m’a vu naître.

A mon oncle MINKO MBELE Charles dont les études ont été interrompues en 1972 à la
Faculté des Lettres de l’Université de Nancy par des problèmes de santé.

A tous mes parents.

REMERCIEMENTS

Ce travail n'a pu être réalisé que grâce au précieux soutien de plusieurs personnes. Qu'il nous soit permis d'adresser nos remerciements :
A Monsieur le Professeur François JACQUOT, notre Directeur de thèse qui nous a fait l'honneur d’accepter de nous encadrer, sans ménager aucun effort et sans se lasser, pour que cette recherche