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Théorie de l'etat

6601 mots 27 pages
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Théorie de l'État et droit constitutionnel

PARTIE I : Théorie générale de l'État

Chapitre 1: l'État

I/Une population est une nation

Définition: Communauté humaine établis sur un territoire donnée et doté d'une organisation politique.

A/Définition
Pour Kelsen: définition tautologique: il y a déjà une population et déjà le pouvoir. L'État est un système de normes à caractère dynamique et qui produit lui même ses propres normes. La Constitution produit elle même ses normes. Ex: Le Parlement vote ses lois

B/Une Communauté humaine
Les hommes créent l'État et n'a de sens que s'il y habitent. Tout individu est rattaché à une communauté et donc à une nation (≠ apatride)
Quantité nécessaire pour un État ? Plus d'Homme, plus forte ?
- Aujourd'hui dépassé (1 Milliard en Chine VS 1ooo au Vatican
- Aujourd'hui → les ressources économiques. Plutôt qualitatif (≠ quantitatif) Les États contemporains sont des États-Nation. (État dont l'existence tire sa justification dans l'unité de sa population c'est à dire une population ou communauté nationale dotée d'une identité affinée affinée → cohésion,homogénéité, historique).
La plupart des États se sont construits au fil du temps (France, Espagne...) ou plus récemment (Italie, Allemagne...). Sorte de paradigme, reposant sur cette définition.
Un État ne peut pas être simplement un ensemble d'institutions de pouvoir (pas seulement une superstructure), c'est une réalité humaine, il y a des individus et il est au service de ceux ci. A la Révolution Française (1789) → souveraineté nationale. La nation prend conscience de son existence et de son unité (une et indivisible) → décident de se débarrasser des vieilles structures et prend en main l'État (marqué par la tradition du droit constitutionnel Esmein dans son ouvrage de droit constitutionnels: « Éléments de droit constitutionnel et composés ».
L'État: « personnification juridique d'une nation » « traduction juridique d'une patrie « résume tous les

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