Les Titres de Créances Négociables au Maroc

1-Billets de trésorerie
2-Les Bons de sociétés de financement
3-Les certificats de dépôts
4-Les titres de créances titrisées

Les Titres deCréances Négociables au Maroc

Au début des années 80, le marché monétaire marocain était confiné au seul compartiment interbancaire. Dans le cadre de la réforme des années 90, il a été élargi à unnouveau compartiment : Le compartiment des autres titres de créances négociables (TCN).
L’institution de ce marché répondait à plusieurs exigences :
-Accroître l’éventail des produits de placement pourles investisseurs et celui des possibilités de financement pour les emprunteurs ;
-Mettre en place un marché unifié allant du court terme au long terme.
Ces titres de créances négociablesenglobent : les Billets de trésorerie, les Bons de sociétés de financement et les certificats de dépôts.
Concrètement, il s’agit de titres dématérialisés, stipulés au porteur et librement transmissibles parsimple virement de compte à compte.

1- Billets de trésorerie

Les billets de trésorerie sont d’origine américaine, ils ont été mis en place France en 1985.
Au Maroc, ils ont fait leur apparitionavec les réformes du marché monétaire entreprises en 1995, pour les raisons précitées.
Ces instruments permettent également d’introduire une certaine concurrence par rapport aux crédits bancaires etpermettent une certaine souplesse aux entreprises émettrices, car les billets de trésorerie permettent de répondre à des besoins ponctuels.
Caractéristiques et conditions d’émission :
Les billetsde trésorerie sont des instruments émis par des personnes morales[1], et dont les maturités sont comprises entre 10 jours et 1 an.
Les émetteurs de ces billets sont soumis à des obligations en termesde fonds propres (montant au moins égal à 5 millions de dirhams) et en terme d’informations : Ils doivent élaborer une note d’information qui doit être visée par le CDVM[2] quinze jours avant