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Travail de recherche

1488 mots 6 pages
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Exercices de Méthodologie
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1er bac droit
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Professeur : Isabelle Tasset

1. Le site du barreau de LIEGE

Qu’est ce que l’aide juridique ?
Le premier conseil

Un avocat de permanence donne une brève consultation : c'est le premier conseil. Limité à la communication d'informations juridiques simples, le premier conseil est donné au cours de permanences à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide sociale, droit au logement, droit de la consommation)

La désignation d'un avocat

Si les conditions familiales et financières sont réunies, un avocat de permanence désigne un confrère pour diligenter une procédure ou donner un conseil approfondi. Les permanences de désignation sont également à vocation générale ou spécialisée (droit de la jeunesse, droit du séjour, aide sociale, droit au logement, droit de la consommation)

Qui peut bénéficier de l'aide juridique ?

Le premier conseil est accessible à tous, sans condition de revenus.

La gratuité totale ou partielle de la désignation d'un avocat dépend de l'appartenance du bénéficiaire à l'une des catégories par la loi.

Des pièces justificatives doivent être fournies à l'avocat de permanence.

* Aide juridique totalement gratuite
L'aide juridique est entièrement gratuite pour la personne qui appartient à l'une des catégories reprises dans le tableau, sur présentation des pièces justificatives. | Si vous êtes: | Vous devez apporter: (sauf urgence) | 1 | Le bénéficiaire du Revenu d'intégration sociale (R.I.S.) ou de l’aide sociale. | La décision du C.P.A.S. | 2 | Le bénéficiaire de revenu garanti aux personnes âgées ou GRAPA | L’attestation annuelle de l’Office national des pensions | 3 | Bénéficiaire d’allocations de remplacement de revenus aux handicapés (sauf allocation d’intégration) | La

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    notamment une garantie sans aucune rémunération pour ce service ou elle peut encore fournir a sa filiale de argent frais en lui consentant des avances : admis qu’elle soit a un taux différent de celui du marché. Toutefois, en mat de fiscalité des entreprise, toute diminution de passif entraine une augmentation de actif net et donc la réalisation d’1 profit imposable. Comme un particulier, l’entreprise s’enrichit lorsque elle bénéficie d’1 remise de dette ou abandon de créance. Coté bénéficiaires, le montant de abandon de créance constitue dans tous les cas un supplément de bénéfices imposable au taux normal.….

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  • Recherche opérationnelle
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    Chapitre 1 Modelisation 1.1 1.1.1 Exemples de Probl`mes e La Caf´taria e Caf´taria ouverte toute la semaine. e Statistique sur le personnel requis : Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Nombre 14 13 15 16 19 18 11 Un employ´ travaille 5 jour d’affil´e puis a deux jours de repos. e e Probl`me : nombre minimal d’employ´ requis.….

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  • Michel perraudin
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    Michel Perraudin nous disait, qu'outre la vie en communauté qui maintenant avait évolué dans ces cabanes de par la présence d'un gardien qui s'occupait de la maintenance des lieux, du ravitaillement et de la cuisine, les visiteurs étaient de plus en plus à la recherche de confort. Un confort qui tend à dangereusement se rapprocher à celui de hôtellerie. Se qui d'après moi devient contradictoire vis-à-vis de l'esprit du nomadisme. Peut-être qu'on peut qualifier ce phénomène comme étant du ''nomadisme contemporain'' là ou pratiquement plus personnes ne peut se passer du confort au quel il est habitué en ville.….

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  • Risque De Contrepartie Politique Risque De Gestion Du CollateralV2
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     Ce coût représente le montant que pourrait perdre le portefeuille quand la contrepartie fait défaut et lorsque les positions avec cette contrepartie ne peuvent être remplacées à des prix de marché identiques à ceux contractés avec la contrepartie initiale.  Si ce coût est négatif (l’opération peut être remplacée dans des conditions plus favorables pour le fonds), aucune perte n’est enregistrée et le risque de contrepartie est considéré comme nul.….

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  • Stage avs ccas
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    CCAS Le centre communal d’action social de Saint-A est l'entité qui met en œuvre la politique sociale de la ville . Il a un fonctionnement indépendant tant judiciairement que juridiquement. Le conseil d' administration qui comprend le Maire, le président du CCAS, et de 12 membres élus et 12 membres nommés. Le budget est fonction du nombre de la population précaires. Le CCAS se compose d’environ 100 agents.….

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  • Travail recherche sco1210
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    SCO 1210 XXXXXXX Groupe 61 XXXXXx L'exploitation des gaz de schiste au Québec Inventaire bibliographique Intégration universitaire Remis à LANTHIER, Denise 17 octobre 2011 L’exploitation des gaz de schistes est un sujet qui fait parler beaucoup ce temps-ci, les promoteurs vont jusqu'à dire que c’est l’affaire du siècle. Que l’économie de la province va être transformée de façon permanente avec la création de milliers d’emplois dans plusieurs domaines. Toute fois, les écologistes nous mettent en garde que l’exploitation de ce gaz présente des risques environnementaux très importants et que le développement et la richesse promise n’équivaudront jamais au désastre qui se prépare.….

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    3) Quel grand événement politico‐social a lieu à la fin du XVIIIe siècle ? Expliquez brièvement. Il s’agit de la révolution française qui est marqué par la fin de l’ancien régime et par le remplacement de la monarchie absolue française par une monarchie constitutionnelle, puis par la Première République.….

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    Lucien Bély – Dictionnaire de l’Ancien Régime Article : Conseils du Roi Pendant l’Ancien Régime, les rois gouvernèrent « par Grand Conseil » : ils s’entouraient de personnages choisis pour les aider à conduire les affaires du royaume – le terme de Grand conseil englobe également la convocation des états généraux et des assemblées de notable. Le choix des officiers du Conseil du Roi était laissé à l’entière discrétion du souverain, même s’agissant des conseillers-nés (càd les princes ou les ducs et pairs).….

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    « On voyage au tour du monde à la recherche de quelque chose et on rentre chez soi pour le trouver ». George Macre Nous recherchons bien des choses, des éléments de réponse à des questions fondamentales, au quotidien, par des moyens aussi différents que les sujets en eux-mêmes… Bien souvent nous sommes poussés, par quelque chose ou quelqu'un, à pécher des solutions à gauche à droite, nous pensons que ce dont nous avons besoin se trouve ailleurs la où, la société, les medias, nos amis, nous indiquent.….

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