ANALYSE DE LA RÉGLEMENTATION ENTOURANT L’IMPLANTATION
D’INFRASTRUCTURES D’ÉNERGIES RENOUVELABLES EN MILIEU URBAIN

par
Marie-Michèle Paradis

Essai présenté au Centre Universitaire de Formation en Environnement en vue de l’obtention du grade de maître en environnement (M.Env.)

CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

Sherbrooke, Québec, Canada, Février 2011

IDENTIFICATION SIGNALÉTIQUE

ANALYSE

DE

LA

RÉGLEMENTATION

ENTOURANT

L’IMPLANTATION

D’INFRASTRUCTURES D’ÉNERGIES RENOUVELABLES EN MILIEU URBAIN
Marie-Michèle Paradis
Essai effectué en vue de l’obtention du grade de maître en environnement (M.Env.)
Sous la direction de Pierre Poulin
Université de Sherbrooke
Janvier 2011
Mots clés : Autoproduction, autoproducteur, énergie renouvelable, production d’électricité, domestique, aménagement,

urbanisme,

éolienne,

géothermie,

solaire,

Loi

sur

l’aménagement et l’urbanisme, municipalité.
La popularité grandissante de l’autoproduction domestique d’énergies renouvelables commande une révision de la législation et de la réglementation en place dans la majorité des villes du Québec. En effet, tel que le démontre ce travail, les différents outils réglementaires, notamment les règlements d’urbanisme des villes et des arrondissements, ne sont pas du tout adaptés à cette nouvelle réalité. La situation est particulièrement problématique en milieu urbanisé. Cet essai apporte des recommandations afin de faciliter le développement de l’autoproduction en milieu urbain en se basant sur l’analyse de la réglementation entourant l’implantation d’infrastructures d’énergies renouvelables dans les villes de Montréal, d’Otterburn Park et de Kirkland. À ce propos, plusieurs outils réglementaires (règlements d’urbanisme, orientations gouvernementales, etc.) peuvent facilement être bonifiés par leur instance responsable afin de permettre le déploiement de l’autoproduction en milieu urbain. Toutefois, il est important d’adopter une approche