L’archivage des documents

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Présenté par: _Zainab BARJANE
Plan
1. Présentation 2. Définition de l’archivage, son intérêt 3. L’archive et ses types 4. Les supports de l’archivage 5. L’archivage technique 6. L’archivage électronique 7. Conclusion

Présentation

La dématérialisation incontournable des échanges dans les E/ses, les administrations, les collectivités,…, constitue une tendance de fond. On assiste donc, ces dernières années, à une croissance exponentielle des besoins en archivage.
L’archivage
Définition:

Opération consistant à assurer la conservation d'un document, quel que soit son support, en vue d'une consultation ultérieure, à titre de preuve ou d'information. Intérêts de l’archivage: Archiver, c’est conserver un document dont on a plus l’utilité immédiate, mais qui peut encore servir soit:

✓ Production de preuves dans l’éventualité d’une contestation, d’un litige devant les tribunaux

✓ En vue de contrôles (fiscaux/sociaux) de l’administration, pour répondre à des Audits

✓ A titre de patrimoine informationnel ( préservation de la mémoire de l’E/se).

✓ La durée de conservation n’est pas déterminée en fonction du support du document à archiver (papier ou numérique), mais en fonction de la nature juridique du doc à archiver.

|Documents |Années |
|Actes notariés |illimité |
|Bons de commande |10 |
|Bons de livraison |10 |
|Commandes clients |10 |
|Contrats commerciaux |10 |
|Documents fiscaux |6 |
|Documents d’assurance |30