Histoire du droit

Chapitre préliminaire : La crise de la société de l’ancien régime Cette notion d’ancien régime a été employé par Mirabeau, cette notion procède de la condamnation de l’ordre antérieur cela d’un point de vue sociale politique et territoriale. Cette notion met en avant la rupture révolutionnaire. Si cette notion est employé de manière éparse elle va être vulgarisé par Tocville dan son ouvrage de 1856 « l’ancien régime et la révolution ». cette notion d’ancien régime porte en elle la négation attaché a une période , en adéquation avec l’esprit des révolutionnaire qui entend faire table rase du passé. On peu considéré et sans nuance que la révolution marque exclusivement la rupture. Avec l’emploi de cette notion d ‘ancien régime on souligne bien la radicalité du changement Ex : la nation unitaire qui s’oppose a la société d’ordre, l’égalité contre les privilèges. Tocville mettra en exergue un lien de continuité avec l’ancien régime et la révolution, selon lui la révolution est aboutissement et non pas une rupture Ex : la révolution française consacre l’individus et le citoyen mais la philosophie des lumières pensait déjà a ces notion. La révolution va consacré l’état mais l’ancien régime et l’absolutisme monarchique si été déjà employé. La révolution va unifier le droit, la monarchie absolue avait tenté de faire En définitive la révolution française devait radicalement modifié la société mais pour cela elle devait ce nourrir des expérience du passé et des idées du passé. Passé qui de toute évidence porter en lui le germe de la crise. §1 les fondement de la société d’ancien régime

I-l’affirmation de l’absolutisme monarchique

A- Le principe la fin du moyen âge est marquer par une évolution majeur le roi suzerain et devenu souverain. Le roi été placé a la tète de la chaine féodaux vassalique par conséquent il été le 1er des seigneurs les autre seigneurs jouissant en leur domaine des mêmes droits que la royauté.