L'évolution du droit français du V° s au XIX° dans le cadre Européen

2 thèmes :
- le moyen Âge

Partie I : Le Moyen Âge (V°s -> XV°s) : diversité ou unité du droit ?

Introduction :
Le M-A commence en 476 avec la chute de l’empire romain d’occident et s’achève en 1453 avec la chute de l’empire romain d’orient (et non 1492 avec découverte de l’Amérique)

Histoire Romaine :

Rome a été créée en 753 avt J-C et est tombée en 476 après.
Elle a connu 3 régimes politiques successifs :
- La Royauté de -753 à -509
- La République de –509 à -27
- L’Empire de –27 à 476

Peu de choses à dire sur la royauté par manque de sources…on a tendance à mélanger ce qui relève de la légende et de la réalité.

Pour la République, beaucoup plus de choses.
Cette république romaine est dirigée par de hauts magistrats et en particulier par les consuls.
Elle est dirigée par le Sénat.
Cette république romaine a conquis toute l’Europe occidentale (sauf l’actuelle Allemagne)
Avant même d’être officiellement un empire, Rome était déjà un empire colonial.
Parmi ces colonies conquises ( fin de domination de Grèce, et Gaulle )
C’est sous la République que le droit Romain a atteint un degré de qualité extrêmement élevé, ce que l’on appelle le « Droit Classique »

L’empire a ensuite continué d’é&tendre le territoire romain comme en Afrique du Nord, en Egypte.
Rome au départ n’est qu’une cité italique (=italienne auj) parmi d’autres : une petite ville qui a pourtant conquis ce que l’on considère à l’époque comme l’univers : l’Europe et la méditerranée.

Rome a à la fois le génie de la conquête et le génie du droit.

On considère que les juristes romains ont totalement créé ce qui auourd’hui est notre droit privé et notre droit public.
Ce droit Romain a atteint son apogée à cheval sur les 2° et 3° siècles après J-C
 Droit Classique
Attention, ce droit romain n’est pas un droit rudimentaire, il est extrêmement technique, extrêmement complexe, et se veut scientifique