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L Assimilation Des Instruments Financiers Terme D Nouement Exclusivement Mon Taire M

31879 mots 128 pages
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Marine Le Quillec
H20895
Majeure Stratégie Fiscale et Juridique Internationale

L’ASSIMILATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME
A DENOUEMENT EXCLUSIVEMENT MONETAIRE
FONDEMENTS THEORIQUES ET PERTINENCE PRATIQUE

MEMOIRE DE RECHERCHE
Sous la direction de

M. Philippe Corruble
Docteur en droit
Professeur
HEC Paris

Me Marie-Laurence Tibi
Avocat associé
Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP

L’assimilation des instruments financiers à terme à dénouement exclusivement monétaire
Mémoire HEC/Paris I – Marine Le Quillec

REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier Maître Marie-Laurence Tibi pour m’avoir aidée à cerner mon sujet de mémoire, ainsi que pour ses explications claires et ses observations toujours utiles. Je souhaite également remercier Monsieur Philippe Corruble pour avoir favorablement accueilli mon projet de mémoire.
Je veux enfin remercier tout particulièrement Monsieur Romain Dambre pour ses conseils avisés et ses encouragements constants.

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L’assimilation des instruments financiers à terme à dénouement exclusivement monétaire
Mémoire HEC/Paris I – Marine Le Quillec

LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
Abréviation / sigle

Signification

AMAFI

Association française des marchés financiers

AMF

Autorité des marchés financiers

ANSA

Association Nationale des Sociétés par Actions

C. com.

Code de commerce

Cass.

Cour de cassation

CESR

Committee of European Securities Regulators

CFD

Contract for Difference (dénouement par différentiel)

Com.

Chambre commerciale de la Cour de cassation

Com. sanc.

Commission des sanctions de l’AMF

Comofi

Code monétaire et financier

ESMA

European Securities and Markets Authority

FBF

Fédération Bancaire Française

FSA

Financial Services Authority

ISDA

International Swaps and Derivatives Association

Paris

Cour d’appel de Paris

préc.

Référence bibliographique précitée

PSI

Prestataire de services d’investissement

RG AMF

Règlement général de l’AMF

TC

Tribunal de commerce

TRS

Total return swap (swap de

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    Emile Henriot 06050 NICE Cedex dominique.dufour@cannes.unice.fr Les introductions en Bourse au cours de la période 1999-2001 avaient vu une importante remise en cause de la comptabilité en tant qu'outil de valorisation des entreprises. Cette étude tente d’apprécier le rôle des grandeurs comptables dans la valorisation des sociétés introduites en 2005-2006 sur le compartiment Alternext du marché boursier parisien. Mots-clés : Alternext, grandeurs comptables, valorisation, IPO Accounting has been badly criticized as a mean of valuating the firms belonging to the “New economy”. This paper tries to appraise how the accounting variables are associated to the IPO values of the firms in a French context and more especially in the context of the Alternext market in 2005-2006.….

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