10 décembre

rejette la demande de Mme Y et juge que les enfants conçus mais non nés au jour de la réalisation du risque ne doivent pas être pris en compte pour le calcul du capital. Juste A une date inconnue : Mme Y forme un Pourvoi en cassation. Juste Le 10 décembre 1985 : La première chambre civile la Cour de cassation, casse et annule l’arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris du 24 mai 1984 et renvoi les parties devant la Cour D’appel de Versailles. Juste B. Le droit 1. Les prétentions des parties

forum | account | password | download | surveys | pass | adresse email | film | keys | codes | clés | pseudos | id | information | details | index | login | Avril | Mai | Juin | Juillet | Août | Septembre | Octobre | Novembre | Decembre | 2014 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 | 09 | 10 | 11 | 12 NOUVEAUX COMPTES (identifiant et mot de passe) pour DigitalPlayground testés et encore valides (non bannis!) pour avoir acces premium à la zone membres de ​ DigitalPlayground.com et ce gratuitement,​3 Avril 2014

 BILAN  DECEMBRE 2013 Du 01/12 au 07/12/2013 DATE DESIGNATION ENTREES SORTIES SOLDE REPORT NOVEMBRE ……. 942 200 F 02/12/13 Transport + ration Audrey 13 500 F -13 500 F 02/12/13 Cotisation Eyike 100 000 F -113 500 F 02/12/13 Salaire Mongo 75 000 F -188 500 F 02/12/13 Arriérés salaire Oscar (Oct) 150 000 F -338 500 F 02/12/13 Salaire Honoré 150 000 F -488 500 F 03/12/13 Tirage (Av. Ger = 20 000 F)

insérées dans un cartable ou une fiches informatisées. Le grand livre permet de connaître l'historique de chaque compte. JMK Conseils enr. Journal général Date Explications No compte Débit Crédit 02-sept Caisse 10 000 Julie Mckay- capital 10 000 Mise de fond JMK Conseil enr. 03-sept Mobilier de bureau et équipement 5 000 Fourniseur 5 000 achat de mobilier de bureau et équipement à crédit 05-sept Loyer 1 100

Présentation du rapport 2008 de l’Observatoire des délais de paiement Mardi 23 décembre 2008 En présence de Jean-Paul BETBÈZE Président de l’Observatoire des délais de paiement François DROUIN Président Directeur Général d’OSEO 2008 RAPPORT ANNUEL DE L’OBSERVATOIRE DES DÉLAIS DE PAIEMENT Rapport de l’Observatoire des délais de paiement – Année 2008 1 CONFERENCE DE PRESSE MARDI 23 DECEMBRE OBSERVATOIRE DES DÉLAIS DE PAIEMENT 1 - Les délais de paiement diminuent en 2007

d’octobre : Nombre de service : 10 Nombre maximum de clients : 296 Nombre de clients présents : 171 171/296 = 0.5777 * 100 = 57.77 % T.O mois de novembre : Nombre de service : 15 Nombre maximum de clients : 428 Nombre de clients présents : 326 326/428 = 0.7616 * 100 = 76.16 % T.O mois de décembre : Nombre de service : 15 Nombre maximum de clients : 462 Nombre de clients présents : 375 375/462 = 0.8116 * 100 = 81.16 % T.O mois de septembre à décembre 2010 : Nombre de service : 43

notre rapport sur le contrôle des états financiers consolidés d’ATTIJARI BANK relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2009, tels qu’annexés au présent rapport, ainsi que sur les vérifications et informations spécifiques prévues par la loi et les normes professionnelles. 1. Opinion sur les états financiers Nous avons audité les états financiers consolidés d’ATTIJARI BANK arrêtés au 31 décembre 2009. Ces états ont été arrêtés sous la responsabilité des organes de direction et d’administration d’ATTIJARI

lecture Oscar et la dame rose Auteur:Eric-Emmanuel Schmitt. Genre: recit de vie Oscar et la dame rose est un roman surprenant car il nous raconte la jeune et malheureuse vie d'un petit garçon nommé Oscar agé de 10 ans atteint d'une leucémie et qui va bientôt mourir. C'est une correspondance fictive car chaque jour Oscar écrit des lettres à Dieu. (p 21 à p 32). Biographie Eric-Emmanuel Schmitt est (né le 28 mars 1960 à Saintes-Foy-lès- Lyon)dans

SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE 100 200 100 25 400 200 40 400 200 40 400 200 100 40 500 250 20 500 250 20 400 200 30 400 200 10 400 200 30 400 200 10 500 250 20 400 200 30 TOTAL MOIS ENCAISSEMENTS Production Subventions Autres produits 425 640 640 740 770 770 630 610 630 610 770 630 500 0 400 200 10 900 200 10 800 200 10 700 100 20 400 0 20 500 100 10 300 0 10 400 150 0 600 50 20 400

 RAPPORT D’AUDIT AU 31 DECEMBRE 2009 EFFECTUE AU SEIN DE DUTERIMBERE – IMF SA PAR LE CABINET D’AUDIT MJ CONSULTANT Ltd KIGALI, 30 MARS 2010 TABLE DES MATIERS Désignation Page Table de matières 2 Rapport des Administrateurs de Duterimbere IMF, SA au 31/12/2009 4 Rapport des Auditeurs indépendants sur l’audit financier de Duterimbere IMF, SA au 31/12/2009 6 Responsabilités respectives de Duterimbere IMF, SA et des Auditeurs indépendants 6