11 mai

Il existe des équivalents nommés différemment : Selon les langages, NULL s'écrit : NULL, Null, null ; Dans certains langages (Pascal, Lisp, Clos, Smalltalk, Ruby…), il est nommé nil ; En Python, l'équivalent de NULL est None ; En C++11, la constante 0 ou la macro-constante NULL sont dépréciées en faveur du mot-clef nullptr. C et C++Modifier En C, NULL est défini dans le fichier d'en-tête de la bibliothèque standard du C, a pour valeur zéro et pour type void*[1]. En C++, NULL est remplacé

Exposé Culture générales : Les troubles de la mémoire Trouble de la mémoire : Les troubles de la mémoire appelés également troubles mnésiques ou perte de mémoire concernent soit la capacité à mémoriser un fait nouveau soit la capacité à retrouver un souvenir, soit les deux. Ainsi, la personne ne se rappelle plus certains faits récents ou des souvenirs anciens, ou les deux à la fois. Type de mémoire : La mémoire immédiate Elle porte sur les évènements récents et ne dure que quelques secondes.

VariantesModifier Il existe des équivalents nommés différemment : Selon les langages, NULL s'écrit : NULL, Null, null ; Dans certains langages (Pascal, Lisp, Clos, Smalltalk, Ruby…), il est nommé nil ; En Python, l'équivalent de NULL est None ; En C++11, la constante 0 ou la macro-constante NULL sont dépréciées en faveur du mot-clef nullptr. C et C++Modifier En C, NULL est défini dans le fichier d'en-tête de la bibliothèque standard du C, a pour valeur zéro et pour type void*[1]. En C++, NULL

de sauvegarde des droits de l'homme (CESDH) les preuves recueillies à la suite de provocations policière. Bien que sa position ait pu paraître plus nuancée par le passé, la Chambre criminelle de la Cour de cassation, dans son arrêt de cassation du 11 mai 2006, rejoint la jurisprudence de la CEDH. En l'espèce, un citoyen s'était, à la demande de policier, connecté à un site de rencontre en se faisant passer pour un adolescent de 14 ans. Il était entré en contact avec un homme qui a accepté de lui

PROCEDURE PENALE Séance n° 1 : Les principes directeurs du procès pénal Commentaire d’Arrêt La chambre criminelle de la Cour de Cassation a du se prononcer le 11 mai 2006 sur la légalité de l’arrêt rendu le 08 mai 2005 par la Cour d’Appel de Bordeaux. Cet arrêt est relatif à la procédure pénale et plus particulièrement au domaine de l’équité de la procédure. En l’espèce, Thierry Y s’est connecté sur internet à la demande de la brigade des mineurs afin d’échanger des photos pornographiques de

Nous étudions un arrêt rendu par la 3ème chambre civile de la Cour de cassation le 11 mai 2011 relatif à l’exécution forcée de la promesse unilatérale de vente en cas de rétractation du promettant avant la levée de l’option par le bénéficiaire. Le principe de la force obligatoire du contrat est posé par l’article 1134 alinéa 1er du code civil : « Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites » : le contrat est unilatéralement irrévocable dans la mesure où aucune

Commentaire d’arrêt sur le thème de l’application de la loi pénale dans le temps et dans l'espace. La Chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu un arrêt de rejet le 11 mai 2005 traitant du thème de l'application de la loi pénale dans le temps. En l'espèce, Mme X, épouse Y, a été accusé par la chambre de l'instruction de la Cour d'appel de Versailles de viol aggravé et de tortures ou actes de barbaries aggravés et l'a renvoyé devant la Cour d'assises des Hauts-de-Seine. Suite à ces

à s’appliquer ici. -Arrêt de 2006 pacte de préférence, cette solution est paradoxale par rapport aux décisions rendues en matière de pacte de préférence, ce pacte est un avant contrat, il est moins engageant que la PUV, Depuis un arrêt rendu du 26 mai 2006, il est admis dans certains hypothèses que le bénéficiaire du pacte préférence puisse se substituer dans les droits du tiers acquéreur. La condition de la substitution ici est la mauvaise foi du tiers acquéreur. On admet la substitution dans la

intervenus ». Cette affirmation de l’arrêt Rodière en date du 26 décembre 1925 a été appliquée par le Conseil d’Etat pendant des années, et bien que quelques tempéraments y ait été portés durant cette période, c’est l’arrêt Association AC ! et autres du 11 mai 2004 qui y porte le plus important, puisqu’au-delà de refuser d’appliquer le principe dans le cas précis d’une espèce, il y porte clairement une exception posée notamment dans un considérant de principe portant sur l’office du juge. Le ministre des

 Arrêt du 19 Mai 2011 L’arrêt commenté par la Cour Administrative d’appel de Bordeaux a trait à la légalité des actes administratifs et plus particulièrement, à la légalité d’un arrêté pris par un maire, dans le cadre d’un concours d’une police générale et d’une police spéciale. En effet, par arrêté du 22 Mai 2006, et en vertu de ses pouvoirs de police spéciale relatifs