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à l’exécution de celle-ci. Au regard de l’article 1er de la loi du 11 juillet 1979, modifié par l’article 26 de la loi du 17 janvier 1986 : les décisions qui refusent une autorisation doivent être motivée, sauf lorsque la communication des motifs peut être de nature à porter atteinte à l’un des secrets ou intérêts protégés par les dispositions de l’article 6 de la loi du 17 juillet 1978 qui prévoit que les administrations peuvent refuser un document administratif dont la consultation ou la communication

1/Développement Durable du Tourisme - Loi n°03-01 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003 relative au développement durable du tourisme. (JO n°11-2003) 2/Schéma Directeur d’Aménagement Touristique (SDAT - Arrêté interministériel du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission centrale d’élaboration du projet de schéma directeur d’aménagement touristique. (JO n°65 - 2006) 3-1-l’Office national

ans par Claude Antoine et Michel Dorey (17 mars - 10h00-11h00 - Salle E) Programme détaillé et inscription en ligne rubrique Rencontres / Préventica (www.afim.asso.fr) (Dijon - 16 & 17 mars 2010) Sécurité des machines : nouvelle directive, nouvelles normes (Orléans - 17 mars 2010) Maintenance préventive des équipements : intérêts et inconvénients des démarches MBF et RCM (Paris - 17 & 18 mars 2010) Les fondamentaux du management de la maintenance (Paris - 17 & 18 mars 2010) La fiabilisation des matériels

La première saison des Simpson a été diffusée pour la première fois aux États-Unis par la Fox entre le 17 décembre 1989 et le 13 mai 1990. En France, elle a été diffusée du 15 décembre 1990 au 9 mars 1991. Les show runners de cette saison sont Matt Groening, James L. Brooks et Sam Simon. La série devait au départ commencer à la fin de l’année 1989 avec l’épisode Une soirée d’enfer, qui présente les personnages principaux. Cependant, lors du premier contrôle de l’épisode, les producteurs se rendent

Einstein et Freud. En 1930, paraît Solal. De 1926 à 1931, il est attaché au Bureau International du Travail, à Genève. Cela va l'aider à imaginer Belle du Seigneur. En 1931, Albert Cohen se remarie avec Marianne Goss. En 1938, paraît Mangeclous. En mai 1940, les troupes allemandes arrivent : Albert Cohen fuit à Bordeaux, puis dans la capitale anglaise. En 1941, l'écrivain cherche à regrouper les personnalités réfugiées à Londres pour créer un comité interallié des amis du sionisme, en vue de la cause

La vie de Saloth Sar entre 1963 et la prise de la capitale par ses Khmers rouges et lui, le 17 avril 1975 est encore aujourd’hui très floue à nos yeux puisqu’il vivait clandestinement dans la forêt de la province de Ratanakiri pour échapper aux autorités qui étaient à ce moment à ses trousses. En effet, en 1963, il doit fuir la police qui est de plus en plus suspicieuse quant à ses activités politiques. Nous savons quand même qu’il profite du soutien de la Chine à son égard pour entraîner ceux qui

ascenseur situé à droite dans le hall d’entrée). Ces réunions auront lieu : - Au CIMPB, les mardis 8 et 22 janvier, 5 et 19 février, 5 et 19 mars 2013 - Au CHCB, les mardis 2 ,16 et30 avril, 14 et 28 mai,11 et 25 juin 2013 - Au CIMPB, les mardis 9 et 23 juillet, 6 et 20 août, 3 et 17 septembre 2013 - Au CHCB, les mardis 1, 15 et 29 octobre, 12 et 26 novembre, 10et 24(noel…) décembre 2013 Au cours de chaque réunion, la liste des médecins présents est établie ainsi que la liste des

BO 5830 du 15/04/2010 page 1261 Décret N°2-09-717 DU 30 rabii I 1431 ( 17 mars 2010) Pris pour l’application des articles 51 et 52 de la loi n°01.00 portant organisation de l’enseignement supérieur Le Premier Ministre, Vu la loi n°01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur promulguée par le dahir n°1-00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) notamment ses articles 51et 52; Vu le décret n°2.07.99 du 11 joumada II 1428 (27 juin 2007) fixant les modalités d’autorisation d’ouverture, d’extension

personne pour être complice de crime contre l’humanité et non pour crime contre l’humanité. Maurice Papon (Gretz-Armainvilliers, 3 septembre 1910 – Pontault-Combault, 17 février 2007) est un homme politique et haut-fonctionnaire français condamné en 1998 pour complicité de crimes contre l'humanité. L' "affaire Papon" éclate le 6 mai 1981, quand le Canard enchaîné révèle que Maurice Papon avait joué un rôle dans la déportation des Juifs de Bordeaux. De plus le même jour entre les deux tours de l'élection

8 décembre 1862 et mort à Rueil-Malmaison le 5 juin 1921, est un auteur dramatique français, connu pour ses très nombreux vaudevilles. Eugène LABICHE est un auteur comique français, né le 6 mai 1815 à Paris où il est mort le 22 janvier 1888. Alain-René LESAGE[], né à Sarzeau le 6 mai 1668 et mort à Boulogne-sur-Mer le 17 novembre 1747, est un romancier et auteur dramatique français. Louis FUZELIER, né en 1672 ou 1674 à Paris où il est mort le 19 septembre 1752, est un auteur dramatique français.