Accusé de réception

|etc | | | | | | |[pic] Accusé de réception du livret n°2 |R1 |1 | | | |

articles 26 et 28 du décret n° 2.06.388 précité. Les concurrents peuvent : • soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau de Bureau des Marchés Secrétariat Général de la province Al Haouz. • soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ; • soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n 2-06.388 précité

articles 26 et 28 du décret n° 2.06.388 précité. Les concurrents peuvent : • soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau de le bureau du Président de la Commune Rurale d’Ameskroud • soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ; • soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n 2-06.388 précité

SERVICE IMPOTS PARTICULIERS DRAGUIGNAN S.A.I.D. FAYENCE 95 TRAVERSE JACQUES BREL CS 20415 83008 DRAGUIGNAN CEDEX Courriel : sip.draguignan@dgfip.finances.gouv.fr Mme ROSE CLAIRE SANSONI, merci d'avoir effectué votre déclaration en ligne. Cet accusé de réception est délivré par la Direction générale des Finances publiques. Il établit que vous avez déposé votre déclaration au jour et à l'heure indiqués. Voici les informations associées à votre déclaration : - Procédure : Déclaration des revenus 2014

en bleu : Zones à remplir Le xx/xx/201x Attestation d’accessibilité d’un ERP de 5ème catégorie conforme au 31 décembre 2014 exemptant d’Agenda d’Accessibilité Programmée (Envoi en Recommandé avec Accusé de Réception au préfet de Police) Conformément à l’article R.111-19-33 du code de la construction et de l’habitation, Je soussigné(e), [M. / Mme] [NOM Prénom], représentant [raison sociale de la personne morale éventuelle + n° SIREN/SIRET] ou né(e) le [xx/xx/xxxx] [adresse] à [lieu de naissance]

auprès du Conseil Général. Le ou la candidat(e) doit passer une visite médicale afin de vérifier que son état de santé soit compatible avec l’accueil d’enfants. Le dossier de candidature doit être rempli et envoyé en lettre recommandé avec accusé de réception au Conseil Général du département ou à la PMI. Ma candidature a été traitée dans les trois mois après l’envoi du dossier. Une évaluation au domicile du candidat est effectuée par une puéricultrice de la Protection Maternelle et Infantile.

phrase. • Je prends la liberté de vous informer que… • Je regrette de devoir porter à votre connaissance… • J’ai l’honneur de vous accuser réception de… • Je vous serais extrêmement reconnaissante de… 2. Quelle formule d’introduction, parmi celles qui vous sont proposées, choisiriez-vous pour — l’envoi d’un certificat médical — un accusé de réception — une demande de catalogue — une réclamation à une société de vente par correspondance — un remerciement pour service rendu — des excuses

recevrez une confirmation par e-mail de la prise en compte de chaque document. Conservezla, c'est votre accusé de réception en cas de litige. Elle vous permet aussi de rendre confidentiel votre document si vous le jugez opportun et de modifier la langue dans laquelle vous recevrez les futures communications Urkund. 5- Renseignez vos nom et prénom en cliquant sur le lien proposé dans l'accusé de réception (email de confirmation). Aucune obligation explicite sur ce point (cf. FAQ) Source : http://www

62 976 Arras cedex 9 - FRANCE Grenoble le 6 janvier 2010 Objet : Résiliation abonnement CanalSat Recommandé avec Accusé de Réception Madame, Monsieur, En date du 27 juillet 2008 j'ai souscrit à un abonnement canalsat le bouquet par l’adsl à 35 euros par mois . En vertu de l’article L136-1 du Code de la Consommation (Loi Chatel), Le consommateur doit être averti

demande. We will send you our brochure/ leaflet by return. o Nous vous enverrons notre brochure par retour du courrier. II. Replies to Inquiries : Réponses à des Demandes de Renseignements.    We acknowledge receipt of… o Nous accusons réception de… We are enclosing a brochure, specification and price list o Vous trouverez ci-joint une brochure, des fiches techniques et une liste de prix. We can forward samples of all our articles. o Nous adressons des échantillons de tous nos articles