Archives communales

du Recouvrement 17 1.3- La Sous-direction de la Comptabilité, de la Programmation et des Comptes 17 2. La Direction de l’Administration Générale, de la Formation et de la Gestion du Personnel 17 2.1- La Sous-direction de l’Etat Civil, des Archives et de la Documentation 17 2.2- La Sous-direction du Personnel, de la Formation, des Affaires Juridique et du Contentieux 18 2.3- La Sous Direction de l’Action Culturelle, de l’Education et du Tourisme 18 2.4 La Sous-direction des Associations

développement urbain………………………………………………… 3- Bureau de la taxation……………………………………………………………………………… 4- Service de contrôle des constructions……………………………………………………… 5- Service des permis d’habiter…………………………………………………………………… 6- Service des archives et des statistiques……………………………………………………… 7- Secrétariat de la division de l’urbanisme…………………………………………………… Section 2: Relations fonctionnelles avec les autres instances………………… 1- Rôle de l’Agence Urbaine……………………………………………………………………

concrétisation. Les jeux sont pour l’instant disponibles uniquement pour les collectivités telles qu’écoles,… Le magasin est composé de romans, de documentaires, de bandes dessinées ainsi que des périodiques des années précédentes mis dans des boîtes à archives par périodiques et par années. * 2. Bibliothèque de Wasmes La bibliothèque filiale de Wasmes est divisée en 2 étages. Au rez-de-chaussée se trouve la salle de lecture avec le fonds local, les ouvrages de référence et la salle de prêt adultes

topographiques, de plans côtés, de profils en long et en travers, de délimitation du domaine public, d'expertises, d'enquêtes foncières etc. CONSERVATION ET GESTION DES ARCHIVES De part sa vocation, l’OTC est chargé de la conservation et la gestion du patrimoine technique foncier. Ainsi les personnes physiques et morales peuvent consulter les archives techniques dans les locaux de l’OTC, et ce selon l’emplacement de l’immeuble. Le Cadastre En application du décret loi n°=643

STAGE A L’URBANISME ET L’ENVIRONNEMENT Ce stage d’une durée de trois mois à consister à mettre en place des outils d’administration communale au service de l’urbanisme et de l’environnement Ce rapport présente le travail que j’ai effectué lors de mon stage au sein de la Ville de Fleurus. Il s’est déroulé du 3 septembre au 30 novembre 2012. Celui-ci m’a permis, dans la deuxième partie de mon stage de mettre en place des outils administratifs de l’urbanisme et de l’environnement. A.

De l'anticipation de la ville à l'apparition d'une société nouvelle du XI-XIIe siècle A. Des villes européens aux droits particuliers Grâce au mouvement des communes les villes obtiennent leurs indépendances. Soit par des chartes communales, chartes de franchise, Édits. Ceux-ci reconnaissent aux habitants une partie de liberté. Elles sont administrés par le Seigneur. Le Seigneur à Sienne est un laïc Frédéric Antioche, fils de Frédéric II. La commune se Sienne est dirigé par le

que des écoles de musique, de danse ou encore de théâtre, en dehors du milieu scolaire, où l’enseignement de la musique et de l’art plastique et obligatoire au collège. Au niveau communal, les communes financent les bibliothèques, les médiathèques, les théâtres et les salles de spectacles, les musées, les archives, ainsi que tout ce qui correspond à l’achat de livres, compact disques, DVD pour les bibliothèques et médiathèques. Elles subventionnent aussi l’achat d’œuvres d’art pour les musées

et Voirie Voirie, TER, Aérodromes, ports, voies navigables => Région en accord avec la SNCF Routes départementales, ports, aérodromes, transport scolaire et transport de voyageurs interurbains à l’intérieur du département => Départements Voies communales, transport scolaire dans la commune => Communes Action économique/professionnel Les trois collectivités aident les entreprises à s'installer, à se maintenir, et à l'installation des professionnels de santé. Elles participent au capital de certaines

statistiques sur l'activité des compagnies ferroviaires. Dans la foulée sont créées The Poor's Publishing Company (1916), The Standard Statistic Company (1922), The Fitch Publishing Company (1924, spécialisée dans la notation du secteur bancaire et communal), Duff & Phelps Corporation (en) (1932, spécialisée dans la notation du secteur des compagnies d’électricité). La crise de 1929 puis la banqueroute de la Penn Central Transportation Company en 1970 révisent le métier des agences qui notent plus sévèrement

contre le conseil municipal et donner la validité. * Le conseil municipal prend quelques décision dans l’ensemble, et ceci n’intègre pas dans l’exécution. Certes, en cas d’approbation du ministère intérieur, comme suite : * Le budget communal. * Précision du genre des impôts. * Nomination du boulevard, si cette nomination est véritable et honorable du public. Identification de la municipalité Les communes sont des collectivités territoriales de droit public dotées