Assemblée

MOURY CONSTRUCT SA Siège SOCIAL: à 1160 BRUXELLES, avenue Génicot 18 R.C Bruxelles 600 249 TVA 413.821.301 ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 14 NOVEMBRE 2011 MM. les actionnaires sont priés d’assister à la réunion de l’assemblée générale extraordinaire qui se tiendra rue du Moulin, 320 à 4020 Liège le 14 novembre 2011 à 11 heures 15. La présente convocation vise donc à réunir les actionnaires pour délibérer sur l’ordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR A. Modifications aux statuts 1) Modifications

 Assemblée nationale Française PLAN: I/ Le fonctionnement ordinaire de l'assemblée nationale: A/L’élection des députes B/l'organisation des organes II/Les différentes attributions de l'assemblée nationale: A/compétences législatives B/compétences de contrôle Problématique : Comment fonctionne l'assemblée nationale et quelles sont ses attributions I/Fonctionnement ordinaire de l'assemblée nationale:

résolutions proposées En application de l'article L 233-26 du Code de commerce, vous avez la possibilité de poser toute question écrite à laquelle il sera répondu lors de l'assemblée générale. En cas d'impossibilité de vous rendre à cette assemblée, vous pouvez vous y faire représenter par un associé, votre conjoint, ou personne de votre choix, dûment munie de pouvoirs de représentation complétés et signés. Nous vous prions d'agréer, M NOM_DU_DESTINATAIRE, l'expression de nos sentiments

D’UNE ASSEMBLEE GENERALE COMPOSITION DE L’AG : Tous les membres de l’association doivent être convoqués à l’Assemblée Générale, mais les statuts peuvent exclure certains membres (adhérents récents depuis moins de X mois, membres honoraires…). Si l’association comporte de très nombreux adhérents, les statuts peuvent prévoir un système de représentation par des délégués (de section, de régions,…). Les statuts ou le règlement intérieur peuvent également stipuler la participation aux Assemblées Générales

ensemble. C'est une année charnière de cette période. Le 30 janvier, Mirabeau est élu Président de l'Assemblée Nationale Constituante qui a pour tâche de rédiger la Constitution réclamée par le peuple. L'Assemblée nationale constituante est la première assemblée législative de la France. Elle siégea du 17 juin 1789 au 30 septembre 1791, et dans cette courte législature elle accomplit la Révolution de 1789, qui a fondé la France moderne. L'Assemblée comptait près de 1 200 députés. Ce texte est un extrait

Héliée |Boulê |Aréopage |Ecclésia (Apella à Sparte) |démos | | |Tribunal populaire |Conseil à Athènes |Regroupe les archontes sortis de|Assemblée du peuple |Ensemble des citoyens (classes | |Ensemble de plusieurs cour de Justice et|Depuis la réforme de Clisthène, un conseil qui rassemble |charge |Elle regroupe tous les citoyens de la |censitaires) |

1. Expliquez en quoi consistent les assemblées du peuple sous la République, et décrivez leur mode de fonctionnement. Il faut en premier lieu différencier les comices des conciles. En effet, comme nous l’apprend la citation de Laelius Felix dans le premier extrait de Nuits Attiques d’Aulu Gelle, les conciles ne rassemblent pas l’ensemble du peuple. Les décisions de ces derniers de sont donc pas des lois mais des plébiscites et ceux-ci ne s’appliquent qu’à lui-même, à l’inverse des comices qui décident

la Résurrection. L'Assemblée n'a pas le droit de construire de lieux de culte. Cette assemblée dominicale hebdomadaire caractérise le groupe des chrétiens. Elle est composé par des hommes et des femmes de toutes conditions. L'assemblée désigne des personnes avant de désigner un clocher, des croyants qui se rassemblent et confessent une même foi. I- Le ChristA/ La Cène S'interroger sur le sens de cette assemblée chrétienne revient à s'interroger sur Celui qui la réunit et dont elle porte le nom:

http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100061.asp#ANCR200900000063-00283 Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Nationalversammlung XIIIe Legislatur Ordentliche Sitzung von 2009-2010 Bericht integral Première séance du mardi 24 novembre 2009 Erste Sitzung des Dienstag, den 24. November 2009 Questions au Gouvernement Fragen zur Regierung Sécurité autour des matchs de football Sicherheit um die Fußballspiele

Stage de pré-rentrée 2009 Paris II Exercice : faire une fiche d’arrêt de la décision suivante ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, 19 MAI 1978 SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 7 OCTOBRE 1976), DAME R., INSTITUTRICE AU COURS SAINTE MARTHE, ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE LIE A L'ETAT PAR UN " CONTRAT SIMPLE ", A ETE, LE 3 SEPTEMBRE 1970, LICENCIEE DE SES FONCTIONS EN RAISON DE SON REMARIAGE