Bâle II

Bâle II - Pilier 3 Discipline de marché Bâle II - Pilier 3 – Rapport au 31 décembre 2012 11.03.2013 / Banque Cantonale Vaudoise / Version 1.0 41-501/09.01 Bâle II - Pilier 3 2 TABLE DES MATIERES 1. Objectif et périmètre du rapport......................................................................................3 1.1 Politique de publication ...............................................................................................3 1.2 Périmètre d’application

Comptabilité et contrôle bancaire : les principaux enjeux Prof. Arnold Schilder Président du Groupe de travail sur la comptabilité du Comité de Bâle Président du Groupe d’experts du CECB sur la comptabilité et l’audit 1 Sommaire • Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Comptabilité et contrôle bancaire: convergences et divergences • Les problèmes additionnels en matière de contrôle bancaire • La nécessité d’une initiative réglementaire • Conclusion 2 Comptabilité

exercée par les superviseurs bancaires. Enfin, la transparence financière est améliorée avec le Pilier 3 qui impose aux établissements de communiquer aux tiers les 1 Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres, Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, juillet 2006. Directives européennes 2006/48/CE concernant l’accès des établissements de crédit et son exercice (Directive bancaire) et 2006/49/CE sur l’adéquation des fonds propres des entreprises d’investissement et des

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres Dispositif révisé Version compilée Établie à partir du dispositif de Bâle II (juin 2004), des éléments de l’Accord de 1988 non révisés dans le cadre du processus de Bâle II, de l’Amendement à l’accord sur les fonds propres pour son extension aux risques de marché (1996) et du document intitulé Application of Basel II to Trading Activities and the Treatment of Double Default Effects

Bâle 2 Le contrôle interne et le « CRBF 97– 02 » Organisation du contrôle interne du g p groupe CM4-CIC La lutte anti blanchiment Les risques opérationnels Les prestations de services d’investissement (PSI) Le risque crédit Synthèse y Réglementation Prudentielle Retour sommaire 1 Bâle 2 Le contrôle interne et le « CRBF 97– 02 » Organisation du contrôle interne du g p groupe CM4-CIC La lutte anti blanchiment Les risques opérationnels Les prestations de

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres Dispositif révisé Juin 2004 Pour obtenir des exemplaires des publications, pour vous faire inscrire sur la liste de diffusion ou pour communiquer tout changement de coordonnées, veuillez vous adresser à : Banque des Règlements Internationaux Presse et communication CH–4002 Bâle, Suisse Mél : publications@bis.org Télécopie : +41 61 280 9100 et +41 61 280 8100 © Banque des Règlements

Bâle I Bâle I fait référence à un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le Comité de Bâle, un comité rassemblant les banquiers centraux des pays du G-10 sous l'égide de la Banque des règlements internationaux, à Bâle, élaborés par le Comité de Bâle, pour garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d'assurer la solidité financière. Ces recommandations, également connues sous le nom d'Accord de Bâle de 1988, visaient à assurer la stabilité du système bancaire international

des risques bancaires à l’heure des Accords de Bale II SOMMAIRE Introduction ………………………………………………………………………………………. 5 Partie I : Présentation de la BMCI ..…………………………………………………………… 7 Partie II : Politique de gestion du risque de crédit au sein de la BMCI ………………. 14 Chapitre I : Les crédits bancaires ……………………………………………………………. 15 Essai de définition ……………………………………………………………………….... 15 Typologie des crédits bancaires ……………………………………………………….... 16 Chapitre II : Les risques des crédits bancaires ……………………………………………

[pic] [pic] UNIVERSITE D'AUVERGNE – CLERMONT 1 Faculté des Sciences Économiques et de Gestion Année universitaire 2008-2009 Bâle II et la crise financière Faut-il réviser la réglementation ? Remerciements Sans la moindre prétention, et du fond du cœur, nous voudrons saisir cette opportunité pour avoir une petite pensée pour ceux et celles qui ont directement ou indirectement contribué à ce modeste travail

intégrée des différents risques découlant de son activité basée sur le suivi des positions par rapport aux limites et des analyses de scenarii pour se conformer le plus possible, aux standards internationaux en la matière. Ainsi, le comité de Bâle a-t-elle été créé en 1994 avec un objectif primordial : l’harmonisation des règlementations régissant les risques bancaires avec les principes fondamentaux préconisés par les instances de surveillance internationale notamment en matière de ratio de