Cambacérès

Personnages : P32 et 33 Masséna Brune Sieyès Joubert P34 Joséphine Bonaparte Murat Hippolyte Charles Pauline Fourès Sieyès Lucien Bonaparte Roger Ducos Fouché Cambacérès P35 Cambacérès Secrétaire de Barras P36 Barras Sieyès Roger Ducos Gohier Moulin Talleyrand Bourrienne Murat P37 Lucien Bonaparte Murat Leclerc Sieyès Chapitre 4  1800-1804

(provisoirement) 13/12/1799 : le peuple approuve une nouvelle constitution: celle du consulat confiant le pouvoir à 3 consuls nommés pour 10 ans, rééligibles. Cambacérès et le Brin ont si peu de pouvoir que les parisiens les surnomment « les deux bras du fauteuil du 1er consul » Consuls: Napoléon Bonaparte Cambacérès Le brin Napoléon déclare une constitution courte et obscure. Pas de déclaration de droit mais énonce des droits de cité : droits de citoyens Siéyès, rédacteur

considèrent que l'homme est fondamentalement mauvais et le droit doit le rappeler dans le bon chemin. §I. Les projets de la Révolution : la création d'un nouveau système Après 1799, Cambacérès à continuer sa carrière politique. En 1799 la France est dirigée par 3 Consuls, le premier étant Napoléon, le deuxième est Cambacérès. Il a joué un rôle important dans le vote du CC. Il dit que son cc a pour but de tout changer dans les écoles, dans les mœurs, dans les coutumes, les esprits et également dans les

jeune Napoléon-Charles, fils de Louis Bonaparte et d'Hortense de Beauharnais. Les sœurs de Napoléon Charles-François Lebrun: troisième consul aux côtés de Napoléon Bonaparte et de Cambacérès. Sous le Premier Empire, il occupe la place de prince-architrésorier. Il tient le sceptre. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès: prince-archichancelier de l'empire. Il tient la main de justice. Louis-Alexandre Berthier: ministre de la guerre sous le Consulat puis maréchal d'Empire en 1805. Il tient le globe

désigna une commission de quatre éminents juristes :  François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean-Étienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville pour rédiger le  projet de « Code civil des Français », sous la direction de Cambacérès. Ce Code voulu par le premier Consul Bonaparte a été l'un des éléments  clés de l'unification juridique de la France. Les quatre rédacteurs proviennent de lieux très différents ; deux sont de pays de droit écrit (Portalis et Maleville), et les deux

préoccupa. En effet, en 1665 déjà, Louis XIV avait nommé une commission de codification, et en 1791, l’Assemblée Constituante décrèta qu’« il sera fait un code de lois civiles commun à tout le royaume ». Trois projets successifs furent rédigés par Cambacérès. Sous la Convention, un Comité de Législation ébaucha également un projet de code. En août 1800, le Premier Consul Napoléon Bonaparte réunit par arrêté consulaire du 24 thermidor an VIII (12 août 1800) une commission de trois éminents jurisconsultes

pas su ou n'a pas voulu. 1789 : la révolution veut rédiger des codes. Elle avance très lentement sur la question des codes. Trois projets de code civil, trois échecs mais un seul rédacteur : Cambacéres. 1793 1794 1796 En 1799, le premier consul Napoléon Bonaparte et le troisième Cambacéres qui font le lien entre les projets de la révolution et le code civil de 1804. Le code civil apparait comme la conclusion de la Révolution, il transpose les principes de la DDHC en droit privé. Il

raisons politiques veut rédiger des codes. Elle avance très lentement et trois projets de codes civils sont pensés : un en 1793, 1794, 1796. Tous ces projets n’ont pas pu être réalisés. Un seul rédacteur Cambacérès va rediger le code civil. Le premier consul est napoleon et le deuxieme consul est Cambacérès. Le code civil a été rédigé soit par Napoléon soit par l’autre lorsque Napoléon sera indisponible. Ce code apparait comme étant la conclusion de la révolution comme transcrivant en droit privé les principes

constitution les assemblées révolutionnaire ne se sont pas donner les moyens de réussir. Soit parce que les assemblées n’avaient pas les moyens soit car la révolution s'est privée des moyens dont elle disposait. Paragraphe 1 : la révolution par la loi Cambacérès (rédacteurs des 3 projets du code civil) en 1799 deviendra 2eme consule (sur 3) et sous l’empire deviendra l’archichancelier de l’empire. Il avait défini une révolution comme « l’entreprise de tout changer à la fois dans les écoles, dans les moeurs

et d'Hortense de Beauharnais. 7.Les sœurs de Napoléon (Élisa, Pauline et Caroline) 8.Charles-François Lebrun (1739-1824) : troisième consul aux côtés de Napoléon Bonaparte et de Cambacérès. Sous le Premier Empire, il occupe la place de prince-architrésorier. Il tient le sceptre. 9.Jean-Jacques-Régis de Cambacérès (1753-1824) : prince-archichancelier de l'empire. Il tient la main de justice. 10.Louis-Alexandre Berthier (1753-1815) : ministre de la guerre sous le Consulat puis maréchal d'Empire