Capitulaire De Quierzy

retirer leur titre qui était alors, par la parole de l’empereur décernée à une autre personne. Dans l’Empire carolingien, une fois que le rituel était accompli, le contrat devenait indissoluble jusqu’à la mort d’un des deux protagonistes. C’est le capitulaire de 801-813 qui dicte les rares occasions où le vassal peut légalement abandonner son seigneur qui sont exactement au nombre de cinq : en attentant à sa liberté « réduire injustement en servitude », en cherchant à tuer ou à blesser son vassal « s’il

même plus s’opposé à la transmission de la charge publique, puisqu’elle est devenue héréditaires, elle appartient aux familles des grands du royaume et non au roi.Ce qui est à l’origine de dynastie locales comtales, ducales, marquisales.La capitulaire de Quierzy sur Oise, où Charles de Chauve, roi de Francis Occidentale et Empereur des Francs, rassemble en 877 les grands du royaume, afin de donner ses commandements quant à l’administration du royaume en son absence prévue pour la campagne d’Italie

est des carolingiens, il légifère également avec une ass, l ass des grands. Sous carolingiens la legi du monarque porte le nom du capitulaire ( loi divisé en capitulât : chapitre). La gd spécificité de ces capitulaires est qu il s’applique a l ensemble des habitant du territoire, qq soit leurs origine ethnique, c est une manif de la territorialité du droit. Les capitulaires traduise une activité legi assez importante. Pq les carolingiens dvlp activité legi plus intense que mérovingien ? Tant que roi

élaborés les plus importants moyens de législation : les capitulaires qui sont soumis à l'empereur et qui décide ou non de les appliquer. Le capitulaire a une portée variable, il concerne souvent l’administration des domaines royaux. Ils peuvent aussi concerner l’Église et son fonctionnement et l’économie de l’Empire. Le plus souvent, il est assez spécifique et s’adresse à des fonctionnaires : les missi dominici (envoyés du maître). Capitulaire= acte royal de l'époque carolingienne, divisé en chapitres

Ronceveaux. -8 juin 793: Première incursion des vikings en occident. -25 décembre 800: Le pape confère à Charlemagne le titre d’empereur. -14 février 842: Serments de Strasbourg, premiers textes en « langues vulgaires ». -16 juin 877: Le capitulaire de Quierzy-sur-Oise institue l’hérédité des fiefs. -11 septembre 910: Fondation de l’abbaye de Cluny. -911: Traité de Saint-Clair-sur-Epte entre le normand Rollon et Charles le simple. -24 septembre 911: Conrad roi de Germanie, naissance de l’Allemagne

Toutes ces lois reçoivent des nominations globales de capitulaires, qui tendent à uniformiser progressivement le régime administratif, pénal, de droit privé et même ecclésiastique. On s’aperçoit que le roi entend intervenir dans le cadre institutionnel de l’Eglise dans un but d’unité. Ces capitulaires peuvent avoir un double objet : soit ils remanient les lois barbares en gommant toutes les différences existant entre elle, soit il s’agit de capitulaires qui prennent la forme de prescription totalement

une loi en 847 : le capitulaire de Meersen et ce dernier est très important dans al mesure ou le roi de France oblige tous les hommes libres ont l’obligation de choisir un seigneur. Par conséquence, d’énormes contrats de vassalités se font, des accords, des pactes, avec toujours une situation de dominant/ dominé (les seigneurs/ vassaux). Problème : La multiplication de ces pactes va affaiblir mécaniquement le pouvoir du roi. En 877, il y a un capitulaire qui se forme a Quierzy sur l’Oise, Charles

communauté. On retrouve ainsi cette idée de chose publique. Cette volonté de renouer avec la chose publique se traduit d’abord par une importante activité législative. Ss Charlemagne, cette activité législative est très importante. Ces lois sont les capitulaires pcq ils sont divisé en petits chapitres. II- LE RETABLISSEMENT DE LA DIGNITÉ IMPÉRIALE C’est Charlemagne et ses lettrés qui vont remettre à l’honneur la notion d’Etat. Il s’agit de défendre les intérêts supérieur de la communauté et non plus

des filles. II. L’essor de la législation royale et impériale. Sous les Mérovingiens la législation a été très timide, une quinzaine de capitulaires en deux siècles. On se réfère à ces (rares) capitulaires mais existaient d’autres écrits. Le souci majeur de cette législation était de garantir la paix, l’ordre social. En général les capitulaires témoignaient de l’alliance étroite entre le pouvoir royal et l’Eglise. En effet, très souvent des peines séculaires sont venues sanctionner des fautes

ont tout simplement adopté le bréviaire qui est resté la source commune du droit romain pour le royaume francs jusqu’au XII s et la découverte des compilation de Justinien. PARAGRAPHE 3 : Les capitulaires francs      Pour les francs, les lois exprimaient un droit populaire tandis que les capitulaires représentent une véritable législation royale qui vient s’ajouter et se combiner aux usages. Se sont des décisions qui se divisent en chapitres adopté le plus souvent lors d’assemblées politiques