Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires

I/- Législation et réglementation des transports intérieurs et internationaux PRINCIPES GENERAUX DU DROIT • Principaux domaines du droit • Droit civil, droit des contrats • Droit public et institutionnel TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 1 1 DEFINITION ET SOURCE DU DROIT TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 2 2 Définition du droit Le droit est l’ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, résultant de la loi, de la coutume de la jurisprudence. Il a

maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : Le navire face aux incidents d’exploitation

 Introduction générale Les Métiers exercés à bord du navire : Les métiers de navigants sont extrêmement formateurs. Ils exigent beaucoup de rigueur : La manœuvre, la navigation, la sécurité à bord, la manutention, etc. sont des domaines porteurs de risques et font appel à l'esprit de décision et au coup d'œil. Ces métiers requièrent une excellente santé, un bon équilibre mental pour vivre en communauté restreinte en faisant preuve d'esprit d'équipe. Ils habituent à un rythme de vie soutenu

consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. » (article 40, alinéa 1). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous les pays. Copyright : Génie des Glaciers 2010 Dépôt légal : 2ème trimestre 2010 Sommaire Introduction .......................................................

qui nouent les rapports économiques internationaux. Le cas de MARSA MAROC, vue sa nature d‟activité d‟exploitation des ports, s‟inscrit dans cette optique, voir même qu‟elle en est au centre, elle se voit impérativement obliger d‟être en relation continue avec les acteurs économiques en leur procurant le meilleur service en terme de prix, qualité et délai. Ainsi, compte tenu du contexte concurrentiel dans lequel évolue Marsa Maroc suite à la réforme portuaire, la fonction « contrôle de gestion

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES DE GESTION BP 190 LIBREVILLE TEL : 73 28 45 SOCIETE EXPRESS MARITIME BP 2007 LIBREVILLE TEL : 77-31-41 RAPPORT DE STAGE En vue de l’obtention du Brevet de Technicien Supérieur Option : Commerce International Thème : Le transit maritime dans la perspective de l’intégration sous régionale : le cas des échanges entre le Cameroun et le Gabon. Stage effectué du 04/04/2005 au 04/07/2005 à la Société Express Maritime (SEM). Présenté par : Emmanuel TAÏDJARE

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions réglementaires nationales B/ Les dispositions réglementaires internationales CHAPITRE 2 : Les différents process de l’activité du transport maritime Section 1 : Pôle passage A/ Ventes Billetterie B/ Ventes à bord Section 2 : Pôle cargo ou transport de Marchandises

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions réglementaires nationales B/ Les dispositions réglementaires internationales CHAPITRE 2 : Les différents process de l’activité du transport maritime Section 1 : Pôle passage A/ Ventes Billetterie B/ Ventes à bord Section 2 : Pôle cargo ou transport de Marchandises A/ Ventes

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions réglementaires nationales B/ Les dispositions réglementaires internationales CHAPITRE 2 : Les différents process de l’activité du transport maritime Section 1 : Pôle passage A/ Ventes Billetterie B/ Ventes à bord Section 2 : Pôle cargo ou transport de Marchandises A/ Ventes

Essor prometteur des croisières en France Président du groupe de travail Michel MESSAGER Directeur associé de Consul’ Tours Rapporteurs : Jean-Claude HELARY Président Fondateur de France-Ferries croisières Jean-Paul PAGES Consultant maritime et portuaire François WEILL Ancien président de l’Association française des compagnies de croisières Session 2010 P R E FA C E Faire de la France un pays de croisières N ée aux Etats-Unis il y a un demi-siècle comme nouveau mode de loisir des