Communauté d'agglomération dracénoise

français . Sur ce territoire de proximité se superposent de nombreuses circonscriptions administratives. De la plus petite à la plus grande, la commune, la communauté de commune, le département, la région. Il y a aussi d’autres délimitations comme le pays, le scot (schéma de cohérence territorial), la communauté d’agglomération, la communauté urbaine, la métropole. Ce mille-feuille pose un gros problème car on ne sait plus qui fait quoi et quelles sont les compétences de chaque circonscription,

Paragraphe 2 les différentes communautés     Les commune :   Il sagit d'un EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale) qui est un gros succes du a la souplesse de son  régime,  leur création n'est soumises qu'à une seule contraite, les communes regroupé doivent constituer un ensemble un seul  tenant et sans enclave. La creation peut se faire par deliberation concordante des conseils municipaux concernés, sur le plan  des competance la communauté commune soccupe obligatoirement de lammenagement du territoire et du développement 

communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Communauté de Communes : La communauté de communes est un EPCI regroupant plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave. Elle a pour objectif d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace. Communauté d'agglomération : La communauté d'agglomération est un EPCI regroupant plusieurs communes formant, à la date de sa création

La Rochelle, la Communauté des communes de La Rochelle et son aire urbaine ? La Rochelle est située à l'Ouest de la France dans la région du Poitou-Charentes, elle est la préfecture du département Charente-Maritime. Avec aujourd’hui plus de 80 000 habitants, cette ville portuaire de la côte Atlantique se situe à équidistance entre Nantes et Bordeaux.  La commune est une subdivision administrative française, une zone clairement définie d’une ville ou village. La communauté des communes regroupe

plus vert, moins bruyant, propice au développement du commerce. La rénovation d’un grand ensemble d’immeubles des années 50’ soutenu par l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU). Depuis juin, ce projet a été transféré à la Communauté d’Agglomération EST Ensemble dans le but d’atteindre les 4critères d’excellence : Dans le domaine social avec un espace ouvert à tous, des équipements publics, des offres commerciales Dans le domaine urbain et environnemental en privilégiant le développement

résultent d’un groupe de travail partenarial mis en place en 2011, par la Direction générale de l’aménagement du logement et de la nature, avec l’appui de l’AdCF, du Certu, du Cete Ouest, et l’association de plusieurs communautés : Angers Loire Métropole, Brest Métropole Océane, communauté urbaine de Bordeaux, Grand Lyon, Grand Poitiers. PLU intercommunal : nouvelles pratiques, nouvelles gouvernances La loi portant engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010 a renforcé les documents

L’intercommunalité LES DIFFÉRENTS E.P.C.I. ET LEURS COMPÉTENCES Mise à jour 12/2011 Forment la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale les syndicats de communes, les communautés de communes, les communautés urbaines, les communautés d'agglomération, les syndicats d'agglomération nouvelle et les métropoles (CGCT. Art. L. 52101-1 A). Les textes législatifs fondateurs sont la loi du 12 juillet 1999 n° 99-586 relative au renforcement et à la simplification de la coopération

l'intercommunalité tout en préservant l'autonomie des communes. On a une simplification des structures qui passe à 3 types d'EPCI( établissement public de coopération intercommunale) qui sont les communautés de communes rurales, les communautés d'agglomération pour les centres urbains et les communautés urbaines pour les grandes métropoles. On maintien le principe de représentation indirecte car les groupements de communes sont crée grâce aux communes. B. Le statut des EPCI Le statut des

nuisibles à la réalisation des desseins nazis. 2/3 GEOGRAPHIE: Les deux documents et le sujet portent sur la politique d'aménagement des territoires en Fce et leurs problématiques. Présentation des docs: Le doc 1 est une invitation de la communauté d'agglomération du V de B à l'intention des habs des communes concernés à venir participer à des tables rondes et visiter des stands et expos sur le thème de la réduction des déchets parue dans un journal national Le Parisien (large public) , mais qui a

François Théret, vice-président en charge du tourisme, du Pôle d’Echanges Multimodal et du Plan de Déplacement Urbain de la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières. Il est extrait du magazine de cette communauté, « Cœur d’Ardenne ». Charleville-Mézières et les communes environnantes (ex : La Francheville, Prix) sont regroupées au sein d’une Communauté d’agglomération qui est un EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunal) formant un ensemble de plus de 50 000 habitants autour