Compensation

BELLALAH INTRODUCTION GÉNÉRALE Un produit dérivé est un actif financier dont la valeur dépend du prix d'un autre actif que l’on appelle un sous-jacent. Il existe deux catégories de marchés dérivés : les premiers sont dotés d'une chambre de compensation, ce sont les marchés organisés; les seconds ne le sont pas, ce sont les marchés de gré à gré. Les premiers instruments dérivés furent négociés sur le marché de gré à gré. Il s'agissait de transactions sur le change que nous appelons aujourd’hui

compte qui constitue ce support. => instrument de rgt des créances des dettes des parties. => entrée en compte d'une créance à un effet novatoire: pourrait penser que c'est individualisé, pas d'extinction par le jeu de la compensation légale (compte est un simple cadre légal des créances réciproques). => l'entrée en compte de la créance fait qu'elle disparaîtra pr ptpr à la formation d'un solde disponible, qui constitue une créanc unique ou une dette unique si le

car toutes les banques commerciales ont un compte à la banque centrale. La BC peut agir à la fois sur la monnaie fiduciaire et monnaie scripturale. Compensation bancaire entre les banques commerciales = communication entre IFM (Grâce aux comptes que chaque banque détient a la BC) BC= banque des banques et bouclage du système : -compensation bancaire= communication entre IFM (le principe= en fin de journée toutes les banques commerciales font le point sur leurs situations respectives CAD ce

la règle « premier entré, premier servi ». Exercice2 : -Règlements bruts entre les contreparties avant compensation : | A | B | C | D | Total des dettes | A | - | 0 | 0 | 0 | 1200 | B | 0 | - | 500 | 0 | 500 | C | 0 | 0 | - | 500 | 500 | D | 1000 | 0 | 0 | - | 1000 | Total des créances | 1000 | 1200 | 500 | 500 | 3200 | -Position nette vis-à-vis de la chambre de compensation : | A | B | C | D | Net net | Total | -200 | +700 | 0 | -500 | 0 | Le tableau ci-dessus, montre le

serait contradictoire avec ce qu’il entend justement dénoncer dans ces dissertations. Fautes et dettes, douleurs et dommages sont équivalents : il y a compensation et donc une invitation à la cruauté, entre le créancier et le débiteur à qui l’on fait « mémoire » de ce qu’il promet, et qu’ainsi on «  oblige » (attaque anti-kantienne). Cette compensation résulte d’une estimation et fonde des jugements de valeurs. La mémoire de la promesse fonde, elle, la « mauvaise conscience » et le sentiment de culpabilité

volontaire La remise des dettes, l’acte par laquelle accorde une remise totale ou partielle de la dette du débiteur entrainant donc la fin de son obligation d) Par compensation Lorsque le débiteur fournit à son créancier une prestation compensant sa dette en totalité ou partiellement. A doit 1000€ a B qui lui doit 300€ a A donc par compensation A ne devra que 700€ e) Par la confusion C’est lorsque le débiteur et à la fois créancier ce qui annule automatiquement la créance. Ex : A fils de B (son père)

scannés et envoyé au Centre de Traitement National (CTN) pour une compensation par SIMT en cas de lettre de change normalisée(LCN).Pour traiter un effet LCN, on doit tout d'abord le visualiser afin de vérifier les mentions obligatoires .Les clients peuvent demander un escompte afin d'encaisser leurs effets avant échéance .Et ainsi et chaque jour, le responsable administratif consulte l’état des chèques et effets reçus par la compensation afin de pouvoir prendre la décision vis-à-vis de ces derniers

incertitudes du droit ». L’arrêt commenté s’inscrit dans le cadre de la compensation légale dans le cadre de la prescription extinctive. Les faits en l’espèce sont les suivants, la société Leray est débitrice de la société Els, cette dernière ayant effectué des transports de fret au profit de la société Leray. La société Els assigne la société Leray en paiement du fret, toutefois cette dernière lui oppose la compensation avec ses propres créances (qui sont supérieure a celle de la société Els)

arrêtées à fin 2008 BANK AL-MAGHRIB - StAtIStIqueS deS vALeuRS écHANGéeS - ANNée 2008 SOMMAIRE I. actIvIté des chambres de cOmpensatIOn Y cOmprIs le sYstème InterbancaIre marOcaIn de télécOmpensatIOn 1. Évolution des échanges (montants nets compensés) 2. Évolution des échanges (montants bruts) 3. Répartition des valeurs compensées par place de compensation (y compris le SIMT) 4. Evolution des rejets (en valeur) 5. Evolution des rejets (en nombre) 6. Taux de rejet (en pourcentage de la valeur

Tout le monde y trouve son compte. Le manque de liquidité (trouver un repreneur) et le risque de défaut (ou risque d’anomalie) sont solutionnés par la standardisation des contrats et le rôle du marché dans l’échange (création de la chambre de compensation). Mais l’apparition des produits dérivés sous leur forme actuelle date des années 70. En 1973, est ainsi créé le Chicago Board Options Exchange (CBOE) pour y négocier les options. Cette innovation résulte de deux événements ; le premier a été