Conseil du roi

Conseil du roi : ensemble de formation difficiles a suivrent , certaine de formation n’ont pas laisser d’archives. Formations permanentes: en partant du plus haut de la hiérarchie Le conseil d’en Haut : se tenais a Versaille ds la chambre du Roi ou l’anti chambre si le roi était en déplacement se conseil le suivait. Le nombre de membres dépend du bon vouloir du roi il peut appeler qui il veut la nomination ou la révocation est informelle . Le fondement de se conseil est le conseil féodal ( il

CHAPITRE 3 : LE CONSEIL DU ROI Le Conseil du Roi est une assemblée de personnes choisies par le souverain pour connaître de tout ce qui intéresse l’administration générale du royaume tant pour les affaires intérieures que pour les affaires extérieurs. Cette institution est aussi ancienne que la monarchie : les mérovingiens, les carolingiens et capétiens. A l’origine, durant les temps féodaux, le Conseil renvoyait à une relation personnelle du Roi et un de ses vassaux. Au vue de l’évolution institutionnelle

LE CONSEIL DU ROI DE FRANCE AU XVIe SIÈCLE TABLE DES MATIÈRES Les origines et l’évolution du Conseil du roi 3 Les membres 6 Les différentes sections du Conseil et leurs fonctions 9 Le Conseil des Affaires 9 Le Conseil d’Etat 11 Le Conseil des parties 12 Le Conseil des Finances 13 BIBLIOGRAPHIE 14 Les origines et l’évolution du Conseil du roi Le Conseil du roi trouve son origine dans la Curia regis (Cour du roi), formée dès l’origine de la dynastie capétienne

Dictionnaire de l’Ancien Régime Article : Conseils du Roi Pendant l’Ancien Régime, les rois gouvernèrent « par Grand Conseil » : ils s’entouraient de personnages choisis pour les aider à conduire les affaires du royaume – le terme de Grand conseil englobe également la convocation des états généraux et des assemblées de notable. Le choix des officiers du Conseil du Roi était laissé à l’entière discrétion du souverain, même s’agissant des conseillers-nés (càd les princes ou les ducs et pairs)

 Commentaire du Du conseil du roi de M de Marillac vers 1630 Introduction : Michel de Marillac ,est né en octobre 1563 à Paris et mort le 7 août 1632 à Châteaudun . Garde des sceaux pendant la Régence de Marie de Medicis et 'auteur du Code Michau (autrement dit ordonnance royale signée par louis xiii en 1629 afin de réformer un important nombre de dispositif légaux et sociaux de l’ancien régime ). publié en 1629 . Il est le préfigurateur des grandes réformes juridiques et

HISTOIRE DES INSTITUTIONS 4 auteurs: * guy coquille; institit au drt des francais * Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi * Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignité Loyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus

gouvernement du 15ème au 18ème siècle Introduction : Le conseil d’état est la plus vieille institution elle apparaît au 15ème siècle et il y a une rupture de 7 ans à peine jusqu’à aujourd’hui. Du 15ème au 18ème siècle la France a beaucoup évolué, les idées révolutionnaires ne se sont pas implantées en un jour. Des institutions se sont mises en place pour limiter le pouvoir du roi. La curia régis constituée de grands personnages proches du roi l’aidait dans le gouvernement du royaume et dans l’exercice

Cour d'Histoire du Droit – Jeudi 9 février L'exercice de la justice retenue devant le Conseil d'Etat privé (Conseil des Partis) La technique des évocations, est une procédure pour s'adresser au roi. L’évocation suppose de retirer l'affaire au juge saisi pour confier cette affaire à une autre juridiction. On va retirer à une juridiction déléguée pour la confier au roi, à son conseil. On parlera d' »vocation de justice qui sont requises par les particuliers qui peuvent demander cette évocation

se situe justement à un moment particulièrement agité de la querelle. Le contexte est rappelé par le texte lui-même au début : Affaire de Pau : est lié à l’emprisonnement par le gvmt du Pdt du parlement de Rennes et au traitement de son cas au Conseil, désaissisant (comme c’est son droit théorique) les autres instances poss. de jugement. Affaire de Rennes : Le Parlement de Bretagne, animé par Louis-René de La Chalotais, dénonce l’administration du commandant en chef de la Province, le Duc d’Aiguillon

Sujet : la souveraineté du roi au bas moyen-âge. Elle s’exerce en interne lorsque le roi reprend du pouvoir et reconcentre le pouvoir en s’appuyant sur le roi « le roi est empereur en son royaume » et le droit canonique «le roi n’a pas de supérieur au temporel » A la mort de louis 11 EN 1495 : Charles 8 le succède. Il est mineur à la mort de son père la régence est assurée par Anne de Beaujeu donc garde romaine. Elle réunit les états généraux mais ils exigent que chaque ordre désigne un représentant