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describing such software may be produced or distributed without the written permission of the owners of the trademark and license rights in the software and the copyrights in the published materials. General notice: Other product names mentioned herein are used for identification purposes only and may be trademarks of their respective companies. Copyright(c) 2000 by SPSS Inc. All rights reserved. Printed in the United States of America. No part of this publication may be reproduced or distributed in any form

E C O L O G IC A L E C O N O M IC S 6 8 ( 2 0 09 ) 17 4 0 –1 74 8 a v a i l a b l e a t w w w. s c i e n c e d i r e c t . c o m w w w. e l s e v i e r. c o m / l o c a t e / e c o l e c o n ANALYSIS Inefficiency and common property regimes Daniel Fuentes-Castro University of Zaragoza, Department of Economic Analysis, Faculty of Economic Sciences and Business Administration, Gran Vía, 2, 50005 Zaragoza, Spain AR TIC LE D ATA Article history: Received 5 April 2006 Received in revised

Exercice p.34 1) Bob et Mark sont les auteurs de cette photo. Une photo est considérée comme une œuvre de l’esprit lorsqu’elle fait preuve d’une activité intensive. Cette photo est une œuvre de l’esprit car également observer la créativité des auteurs (système utilisé et prise de vue). 2) Le droit moral est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Les prérogatives du droit moral sont : * Le droit de divulgation * Le droit de paternité * Le droit du respect de l’œuvre

CHAPITRE 3 LES PRODUCTIONS IMMATERIELLES I. Les droits d’auteur L’auteur d’une œuvre de l’esprit détient l’exclusivité de la production, de la publication, de la vente et de la distribution de son œuvre, qu’il s’agisse d’une œuvre littéraire, musicale, cinématographique, photographique, publicitaire, mais aussi la création d’un logiciel ou d’une base de données, d’un blog, d’un site internet. Pour être protégée par le droit d’auteur, la création doit prendre une forme matérielle et être originale

FICHE TECHNIQUE Epson Stylus DX6050 L'Epson Stylus DX6050 vous permet de réaliser des copies rapides, de numériser, d'enregistrer et d'imprimer des documents et des photos sans recourir à un PC. Elle offre des couleurs éclatantes et durables à toutes impression grâce à l'encre Epson DURABrite Ultra. Elles est économique grâce à ses cartouches d'encre séparées : vous ne remplacez que la couleur épuisée. Vous pouvez imprimer des photos directement depuis une carte mémoire ou un appareil photo

Plainte pour Violation de Droits d'Auteur. Nous nous sommes engagés à respecter les droits d'auteur et autres lois connexes des États-Unis. Notre politique est de répondre à toutes déclarations de violation conformément à la loi Digital Millennium Copyright Act (la "DMCA"), la partie pertinente, et que vous pouvez consulter, se trouve ici. Il est de notre politique (1) de bloquer l'accès à, ou, de retirer, tout matériel que nous croyons, en toute bonne foi, avec droit d'auteur qui a été illégalement

FF Baudelaire contre Nelligan | Baudelaire est un grand poète français ayant vécu au XIXe siècle. Auteur avant-gardiste, il a mené une vie de débauche. Nelligan, devenu un incontournable dans la littérature québécoise, a vécu ses années de poésie au début du XXe siècle. Au grand désespoir de ses parents, il décide de mener une très courte vie de bohème. Baudelaire fut en quelque sorte l'inspiration, l'influence, de Nelligan. Ces deux poètes ont en commun un mal de vivre immense, mais pouvons-nous

site. Pour que la plateforme puisse avoir de réelles rentabilités, les responsables insisté les internautes à faire connaitre leurs fichiers. La justice des États-Unis à décréter que Megaupload ne respectai pas la ''DMCA'' ( Digital Millennium Copyright Act ), c'est une loi visant a protéger les droits d'auteurs, tout détournement des différentes œuvres. Cette loi permet aussi le retrait d'un contenu ou qu'il puisse être retrouvé. Megaupload ne supprimer que les liens envoyés par l'ayant droit

abonnement pour que le temps de téléchargement soit plus rapide) et notamment des films, des séries ou encore des musiques. Le gouvernement laissait donc jusque-là Megaupload s’adonner à ses activités puisqu’il respectait le DMCA (Digital Millennium Copyright Act) c’est-à-dire que tout contenu signalé comme enfreignant les droits d’auteurs était supprimé. Pourtant un acte d’accusation de 72 pages étayant l’action en cours, s’attardait notamment sur le style de vie des fondateurs de Megaupload, soupçonnés

TITRE Ier PORTS AUTONOMES. CHAPITRE Ier INSTITUTION, ATTRIBUTIONS ET RÉGIME FINANCIER SECTION I. Institution et attributions Article R.* 111-1. Le décret en Conseil d'État créant un port autonome est pris à l'initiative du ministre chargé des ports maritimes après avis du ministre de l'économie et des finances, du ministre de l'intérieur, du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la marine marchande. Le port