Couronne de France

XIV, Saint-Simon place tous ses espoirs quant à l'avenir de la France dans le petit-fils héritier de la Couronne, le duc de Bourgogne. La mort prématurée de ce dernier ébranle profondément le duc qui écrit à cette occasion l'un des plus beaux passages de ses Mémoires. La colère de Saint-Simon se cristallise sur la décision de Louis XIV de faire légitimer ses enfants naturels, les « bâtards », et d'en faire des héritiers de la Couronne. Le mémorialiste y voit une offense grave à la monarchie. La mort

L’Angleterre prétend tenir des droits sur la couronne de France car en 1328, à la mort de Charles IV, on a écarté du trône le neveu du roi qui était roi d'Angleterre, et qui tenait ses droits de la soeur du roi. On a préféré à ce neveux un cousin germain : Philippe VI de Valois. Après avoir accepté ça, les anglais sont revenus sur leurs opinions → début de la guerre de 100 ans. Il y a en plus des affrontements à l'intérieur du royaume : la querelle entre les Bourguignons et les Armagnacs. Les premiers

Leprestre Au XVIIème siècle, la France se remet d’une longue série de crise dans le royaume, qui ont très affaiblit ce dernier. C’est dans ce contexte historique que des normes coutumières sont crées, afin de protéger le royaume de France et sa couronne contre les évènements pouvant survenir et l’arbitraire possible du roi. Ainsi les lois fondamentales du royaume furent mise en place, comme l’inaliénabilité du royaume ou le principe d’indisponibilité de la couronne. Ce fut durant ce même siècle que

de la loi qui est le po absolu et le roi en est limité Justice : le roi est aussi obligé de déléguer se attributions et ce sont des limites car le roi ne gouverne pas seul, caque agents peut etre un contre pouvoir aux dérives royales * La France de l’AR est un état de droit et le roi ne peut contrarier l’ordre coutumier et remettre en cause les privilèges ; le roi se voit opposer les drt acquis = limite au po absolu Toutes ces limites ne sont pas négligeables ms il y a u type de limites

fiscale seigneuriale), les constants affrontements entre Plantagenêts et Capétiens pour la souveraineté et le contrôle des fiefs de Guyenne et, enfin, le conflit dynastique pour la couronne de France qui nait en 1328 à la mort de Charles IV. À partir de 1315 s'engage une suite de disettes et famines dans le Nord de la France. Des vagues de peste noire frappent également l'Europe à la même période : la maladie se répand à Marseille en 1347 et arrive en Angleterre en 1349. Ces deux suites d'évènements

A)La particularité de la succession royale La dévolution de la couronne est un sujet fondamental en ce qui concerne la succession des rois français au trône de France. Au fil des années et des successions, cette dévolution s’est essentiellement forgée des coutumes, non-écrites, qui ont fait office de règles. Au XIVème siècle, la dévolution de la couronne répondait déjà à deux principes : l’hérédité par laquelle le fils du roi succède à son père, et la primogéniture par laquelle le plus âgé

ce qui veut dire que le titulaire de la couronne est tenu par la volonté de ses prédécesseursééé[réf. nécessaire], c'est-à-dire tous les privilèges provinciaux, locaux ou corporatifs, susceptibles de limiter l'étendue de son autorité, mais aussi toutes les ordonnances publiques et décisions individuelles (lettres patentes de grâces, commutations de peine, pardon, anoblissements, franchises, etc.) Elle peut être également élective. Ainsi le roi de France a-t-il été élu jusqu'à Philippe-Auguste. Le

quoi les règle de dévolution de la couronne sont-elles un compromis entre intérêt général et intérêt particulier ? » L'expression « les lois fondamentales » fait référence à deux axes principaux des règnes. D'une part, la règle de dévolution de la couronne et d'autre les lois touchant le domaine. La dévolution est en principe le transfert, la transmission d'un bien ou d'un droit qui se fait d'une personne à une autre. Dans ce cas la dévolution de la couronne correspond au transfert de la puissance

tous relatives à la dévolution de la Couronne de France (I) et par ailleurs révèlent le caractère statutaire de la succession royale (II). I.LA DEVOLUTION DE LA COURONNE: Les lois fondamentales relatives à la dévolution de la Couronne régissent le mode de succession au trône: c'est-à-dire le fonctionnement de la désignation du Roi. A/ Le principe de masculinité: Durant longtemps, était appliqué sans heurt le principe d'hérédité. La Couronne de France se transmettait de père en fils. Puis

Valois avec Philippe VI. Mais le roi Edouard III d’Angleterre est le petit-fils de Philippe le Bel, et il estime que la couronne de France lui revient. En 1328, Philippe VI, le cousin des trois derniers souverains, monte sur le trône de France sans ignorer que les difficultés successorales qui ont préludé à son couronnement ont très sérieusement aggravé les relations entre la France et l’Angleterre. Edouard III lui a bien rendu hommage, mais derrière ce geste de pure courtoisie le roi d’Angleterre