Course de fond

FOND D’ŒIL Définition : Fond d’œil : Examen consistant à observer l'intérieur de l'oeil (notamment la rétine) avec un ophtalmoscope, après dilatation de la pupille (collyre). Ophtalmoscope: Instrument permettant d'éclairer et d'observer l'intérieur de l'œil. On l'utilise pour examiner le fond de l'œil. Dilatation de la pupille : - Mydriase : état de dilatation anormale de la pupille, pouvant être bénin ou pathologique. - Cet état peut être volontairement déclenché, grâce à des collyres mydriatiques

Juge du fond = il tranche, il juge l'affaire, … Juge d'instruction = transmet les preuves et enquête sur l'affaire Greffier = prend en note tout ce qui est dit lors du procès Juridictions spécialisées. Prud'homme = salariés élus au conseil d'élections prud'homals, élection de salariés et de patrons d'entreprise ( par les patrons d'entreprise). On est jugé par des salariés et des patrons, il n'y a pas d'autre juge, ce sont des non-professionnels. Moitié de patrons et moitié de salariés

TITRE 1- L’ORDRE JUDICIAIRE SS. TITRE 1- PRINCIPES GENERAUX Section 1- La structure globale §1- La structure pyramidale I- Le principe du double degré de juridictions II- La distinction entre les juridictions de cassation et les juges du fond §2- La spécialisation des juridictions I- La distinction entre les juridictions civiles et les juridictions pénales II- La distinction entre juridictions de droit commun et juridictions d’exception §3 - Les critères de compétence I- La compétence

cependant cette notion peux parfois être interpréter très subjectivement car chaqu’ un a sa propre conception de la moral et donc l’ erreur sur les qualité substantiel sur la personne peut se révèle être une notion subjective. De se fait le juge de la cours de cassation pour Rendre sa décision le 13 décembre 2005 fait valoir son pouvoir d'appréciation et ainsi rappelle les limite de cette relativité. En l'espèce monsieur X avait dissimulé à son épouse Mme Y le fait qu'il avait entretenu, avant

fait son entrée au programme olympique. Trois nations asiatiques font leurs débuts aux Jeux d'hiver : la Corée du Nord, l'Inde et la Mongolie. Deux sportives soviétiques dominent leur discipline respective : Lidia Skoblikova remporte les quatre courses féminines de patinage de vitesse alors que Klavdiya Boyarskikhes Jeux olympiques d'hiver de 1964, officiellement connus comme les IXes Jeux olympiques d'hiver, ont lieu à Innsbruck en Autriche du 29 janvier au 9 février 1964. La ville était déjà candidate

d’utilisation de drogue illicite et accès à la drogue………………………………14 Tableau 8. Vous sentez-vous suffisamment informés sur les conséquences des ……………………......15 drogues (tabac, boissons alcoolisées, marijuana, cocaïne, etc.) ? Tableau 9. Avez-vous pris des cours de prévention ?.................................................................................15 Tableau 10. Amis qui boivent occasionnellement beaucoup d’alcool…………………………………....16 Tableau 11. Amis qui utilisent des drogues illicites………………………………………………………

personnalité morale, il comprend des éléments mobiliers corporels et incorporels. 1. Sa composition. A. Les éléments corporels. Ce sont des éléments servant à l’exploitation du fond. Mais aussi les marchandises qui sont des meubles destinés à être vendus : matières premières, produits finis, produits en cours de transformation. Elles ne constituent pas de garantie. B. Les éléments incorporels. La clientèle : c’est un ensemble de personnes qui se fournissent chez un commerçant ou un artisan

et ma gratitude. 1 sommaire Remerciements 1 sommaire 2 Liste des figures 4 Liste des tableaux 5 Introduction : 6 Chapitre I : Notions de base 7 I. Définitions 7 II. Cours d’eau en vue transversale 8 II.1. Description 8 II.2. Caractéristiques géométriques d’une section transversale 9 III. Cours d’eau vue longitudinale 10 III.1. profil en long 10 IV. Nature du lit 11 IV.1. Rugosité 12 IV.2. Mobilité 13 Chapitre II : Les écoulements 15 I. Vitesse d’écoulement 15

Les juridictions du fond des seconds degrés. Il s’agit essentiellement des cours d’appel et des cours d’assises. Mais il existe cependant des Juridictions d’exception du second degré. Les cours d’appel. Elles constituent en matière civil et en matière pénale, les juridictions de droit communs du second degré. Sauf pour les crimes (c’est la cour d’assise qui s’en charge) S’agissant du ressort, la cour d’appel est compétente pour plusieurs départements (par exemple la cour d’appel

confronter, de critiquer des projets de procédures idoines. Et finalement, la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 apporte dans sa hotte chargée de présents un article 61-1 nouveau. Celui-ci dispose : « Lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation