Coutume de Bretagne

l’Ile de France et encore. Le roi de France ne contrôle plus rien. La France est divisée, morcelée en un multitude de zones plus ou moins indépendantes, qui va être aussi la carte du droit, venant des usages juridiques, d’en bas. CHAPITRE 2 : DROIT, COUTUMES ET PRATIQUES JURIDIQUES C’est un droit qui va s’appliquer sans texte or le texte est la source indispensable. On a quelques idées, on a des pistes, des bouts de documents et ce que l’on fait est une reconstruction, une version de ce que l’on croit

déduction, un régime parlementaire est un type de régime politique à la séparation souple des pouvoirs, dans lequel le gouvernement est politiquement et collectivement responsable devant le Parlement, et dont l’inspiration nous vient de la Grande Bretagne. Le gouvernement et le Parlement sont les deux organes principaux de ce régime, représentant respectivement le pouvoir exécutif et législatif. Le parlement est composé de deux chambres, haute et basse, variant de nom selon les République, on parle

politique, démocratique. Peut on admettre que de Paris on peut tout décider? Non il ne faut pas qu’ au niveau des territoires il y est des incompréhensions donc il y a la décentralisation. Il existe beaucoup d’États unitaire = Italie, Espagne , Grande-Bretagne... L’État fédéral: c’est un État complexe composé .C’est comme un ensemble composé de sous ensembles que l’ on appel les États membres mais qui ne sont pas vraiment des États parce qu’ils ne sont pas souverains. Il implique qu’il n’y a pas qu’un

spécifique Il sera question de montrer que le droit féodal est basé en grande partie sur la coutume (A), mais est aussi un prolongement des droits savants (B) A / La prééminence de la coutume durant la féodalité Avec le déclin de l’autorité royale, la source législative chute aussi. Et c’est par la coutume que va être comblé le vide juridique. En effet, le droit coutumier est la première source du droit. La coutume est un ensemble de règles qui s’imposent à tous en fonction territoire. Ce sont des règles

temps qu’ils soient prouvés du contraire. ». Cet extrait présente le principe de présomption d’innocence de notre code de procédure pénale mais il est tiré du chap 99 de la très ancienne Coutume de Bretagne (1317-1324). Il s’agit d’un texte qui fait état des règles du droit coutumier qui s’appliquait en Bretagne au XIVème siècle. Texte qui remonte à la préhistoire du code civil, préhistoire de la constitution napoléonienne. Le droit est donc un produit de l’histoire. Les règles fondamentales que

les coutumes En marge des texte certaine pratique ce répète, lorsque cette pratique ce répète et que les pratique sont admise par l’ensembles des pouvoir publique alors ces pratique peuvent devenir des usage des coutumes et ainsi prendre une valeur juridique. Si le successeur rompt avec la tradition il pourrait alors être sanctionné jugé. Il n’est pas rare que des règle coutumière complète ou prolonge un texte constiL écrit = c’est une coutume secundum praeter constitutionem ces coutumes vont

Chapitre I : Invasions et Royaumes barbares Introduction Le terme barbare désigne, chez les grecs, ceux qui ne parlent pas grecs et dans l’Empire Romain (bassin méditerranéen et la Grande Bretagne), et le barbare des Romain sont ceux hors de l’Empire : les populations d’Afrique du Nord, les Perses et puis tous ceux qui sont au nord du Danube et du Rhin. Ce sont essentiellement des peuples Germains. L’empire Romain, aux premiers siècles, connait des invasions barbares et les Empereurs partent

INTRODUCTION La grande Bretagne est le premier pays à avoir mis en place un régime parlementaire. Elle a initié de nombreux pays à développer une pratique similaire. Ce modèle est maintenant représenté dans la plupart des régimes contemporains. La France et de nombreux autre pays étaient sous un régime présidentiel, en effet, il y avait une séparation stricte des pouvoirs législatif et exécutif. Cependant, ce système ne fonctionnait pas en cas de désaccord politique. C’est pour cela qu’il y a

des Romains. Tout d’abord il y a bien un processus de romanisation qui se met en place en Grande Bretagne. L’auteur explique que le peuple Breton fait construire des bâtiments romains comme les forums, les maisons, les thermes ou encore des portiques. De plus, progressivement ce peuple adopte la langue et l’habit des Romains, soit le latin et la toge. Ainsi on remarque que le fait que la Grande Bretagne fasse partie de l’Empire romain, avec à sa tête un gouverneur romain du nom d’Agricola, entraine

Etude Pays : Royaume-Uni Le Royaume-Uni est un Etat indépendant d’Europe de l’Ouest créé en 1707 composé de la Grande-Bretagne et de l’Irlande du Nord. Il s’agit ici pour l’entreprise Pampa et Pop de déterminer si le choix du marché cible au Royaume-Uni est pertinent. C’est pourquoi une étude pays déterminant les différentes opportunités et menaces de l’environnement est indispensable pour l’entreprise et son projet d’exportation avant de pénétrer le marché. Accessibilité géographique :