De legibus

essentiellement avec Pépin Lebref =>multiples capitulaires. =>Carolingiens = législateurs =>Domaine religieux dominant =>Complètent les lois barbares =>droit territorial = droit moderne   2°Différents types de capitulaires =>Les capitulari legibus addenda  : additionnels aux lois barbares =>Les capitulari per se scribenda : indépendants des lois barbares = lois classiques =>Les capitulari missorum :pour les missi dominici.   II-L'avènement du droit canonique   A/Un besoin d'organisation

collective, et procède désormais de la volonté créatrice du roi. Se met en place toute une justice royale. Au 14°s, la monarchie et les légistes vont jusqu'à affirmer que le roi n'est pas tenu par les normes en vigueur y compris la coutume = princeps legibus solutus est. III- La rédaction des coutumes : 1er texte :Le roi Charles 7 décide de mettre par écrit toutes les coutumes du royaume par le biais de l'ordonnance de Montil les tours, officiellement cette ordonnance poursuit la réforme de la justice

les glossateurs de Bologne posent le principe tiré du droit romain que « ce qui paraît convenable au prince a force de loi » (Quod principi placuit habet legis vigorem), qu’il porte le droit dans l’enceinte de sa poitrine et qu’il est en même temps legibus solutus (délié des lois) et enfin dominus Mundi (Maître du monde). On peut considérer que les premiers glossateurs du XII pensent constater l’absolutisme législatif de l’empereur romain et en concluent à l’absolutisme législatif de l’Empereur Frédéric

néanmoins la défense prévue dans son fameux Pro Milone. Entre 56 et 52 avant JC, il composera de nombreuses œuvres de réflexion sur la formation de l’orateur et de l’art oratoire ainsi que des ouvrages politiques ( De Oratore, De Republica, De legibus). Un nouveau départ En 51 av JC, Cicéron obtient un mandat de proconsul en Cilicie, petite province romaine d’Asie mineure. Selon Plutarque, Cicéron gouverne avec intégrité. Lors de son mandat, Cicéron doit affronter une révolte dans les

l'indignation de l'Italie, Cicéron est rappelé et rentre triomphalement à Rome en septembre 57. Il se rapproche des triumvirs et se résigne à une semi retraite consacrant ses loisirs à des œuvres de philosophie politique : De Oratore (55), De Republica et De legibus (54-51) Parmi ses œuvres, on cite principalement les Verrines, les Catilinaires, le Pro Murena, le Pro Milone, et surtout les Philippiques.Il composa également des ouvrages de théorie politique (sur la République, sur les lois). En particulier sur

siècles suivants : Jus est ars boni et aequi : Le droit est l'art du bon et de l'équitable.(phrase reprise à un autre jusrisconsulte moins célèbre : Celse) Quod principi placuit legis habet vigorem : Ce qui plaît au prince a force de loi. Princeps legibus solutus est : Le prince est délié des lois. Imbecillitas sexus : sexe faible. C'est cette formule qui va justifier l'incapacité juridique de la femme mariée Dura lex, sed lex : La loi est dure, mais c'est la loi. Il aurait été le premier à employer

dépasse la réalité concrète de la cité. E juridique va promouvoir une notion abstraite «  chose du peuple » * «  civitas libertasque » = notion liberté romaine = ordre dans la soumission volontaire à la loi délibérée en commun «  libertas in legibus » b) L’empire * Apparition de l’empire : construction politique & juridique -> territoire exigu ( ville & banlieue) ->mis à mal par les conquêtes romaine ( expansion territoriale de la cité romaine) * Eléments constitutifs

confusion des pouvoirs. • pouvoir législatif : le roi exerce le pouvoir législatif, sans partage, sans qu’il est le consentement d’aucun, Antoine Loisel résume cet absolutisme de la façon suivante : « si veut le roi, si veut la loi ». le prince est Legibus Solutus, c’est-à-dire libre vis-à-vis des lois de ses prédécesseurs comme des siennes propres. • Le pouvoir judiciaire : depuis le XIIIème le roi est source de toute justice, et cette souveraineté du Roi se manifeste d’une part à travers la justice

mais son pouvoir est très affaibli. Durant sa semi-retraite, il compose un grand ouvrage de réflexion de l’orateur et l’art oratoire qui s’intitule le De oratore (écrit en -55) ainsi que des ouvrages politiques : le De Republica (en -54) et le De Legibus (en -52). En l’an -47, après quelques soucis politiques, il décide de se consacrer entièrement à son œuvre littéraire : ouvrages des rhétoriques, (le Brutus et l’Orator) nombreuses œuvres philosophiques. Il réessayera de jouer un rôle politique à

Comme en témoigne cette citation d'Horace (65 av J-C) « Quid leges sine moribus, quid mores sine legibus?» ce qui signifie (« Que sont les lois sans les mœurs, que sont les mœurs sans les lois ? ») la relation entre droit et morale est une problématique posée depuis plusieurs siècles. Des rapports et des oppositions apparaissent entre ces deux termes, le droit peut s'inspirer de la morale "tu ne tuera point" mais peuvent avoir des propriétés et finalité différentes. Le rapport droit/morale est