Droit féodal

L apport juridique de l'élément germano-féodal L héredité fondé sur l autorité paternel n est pas forcement germanique ms la conception que les germain avait fait leur. En cas de décès, des lors qu il n y a pas de testament, la loi se fonde sur un ordre présumé des affection, soit les enfant. S il n y a pas des descendants, se st les ascendants, puis les collatéraux. En dernier venait le conjoint car ne faisait pas parti de la famille. La conception romaine de la famille permettait l adoption

Le droit féodal est l'ensemble de règles relatives les unes au régime des terres, les autres à la condition des personnes, mais se rattachant toutes à une organisation particulière de la propriété foncière ( image: http://www.cosmovisions.com/btcf.gif Féodalité). Le droit féodal ne comprend pas seulement ce qui concerne les fiefs proprement dits ou terres nobles; les règles qui gouvernent les censives (tenures roturières) y sont aussi comprises. Du reste, les limites précises du droit féodal n'ont

Le droit féodal est l'ensemble de règles relatives les unes au régime des terres, les autres à la condition des personnes, mais se rattachant toutes à une organisation particulière de la propriété foncière ( image: http://www.cosmovisions.com/btcf.gif Féodalité). Le droit féodal ne comprend pas seulement ce qui concerne les fiefs proprement dits ou terres nobles; les règles qui gouvernent les censives (tenures roturières) y sont aussi comprises. Du reste, les limites précises du droit féodal n'ont

le seigneur d’un bien appelé « fief ». Le régime féodal est donc fondé à la fois sur le contrat vassalique et sur la concession d’un fief. Le régime féodal: désigne des liens noués entre un seigneur et un vassal au sein de l’aristocratie uniquement (pas de paysans vassal). Il s ‘agit de liens de dépendance honorable qui unissent et hiérarchisent l’aristocratie. Ces liens d’hommes à hommes structurent l’aristocratie elle-même. Les droits féodaux proviennent du contrat féodo- vassalique. La

tout le monde * mais principalement les recrutements se faisaient dans la classe des soldats qui entourait les princes du monde féodal. * Un futur chevalier devait se comporter vaillamment Réel - Un homme normal ne devenait pas chevalier sauf exception - comme dans le recrutement théorique les futurs chevaliers appartenaient au monde féodal b. Apprentissage * les chevaliers devaient être une puissance économique et politique * Le destin d’un chevalier

s’agit, pour la plupart, de lois portant « sur le fait de la justice » aux dimensions imposantes et au contenu très disparate présenté sans grand souci d’ordre. D’une façon générale, le roi légifère plutôt en matière de droit public. Mais il intervient également dans le domaine du droit privé lorsque l’ordre public l’exige. Depuis le XIVe siècle, la législation royale tente, avec plus ou moins de succès, d’assurer la conservation du domaine. Ce n’est donc pas un principe nouveau qu’introduit le fameux

aînée, lorsqu'il adoube son fils aîné, lorsqu'il part à la croisade et lorsqu'il est fait prisonnier et qu'il doit une rançon. Enfin, le vassal est astreint à fournir des conseils à la demande de son seigneur : il doit participer aux assemblées féodales, aux cours de justice du seigneur ainsi qu'aux fêtes liturgiques. L'ensemble des vassaux d'un seigneur est ainsi soudé par ces temps forts. Mais l’auteur parle également des devoirs du seigneur envers son vassal. Il doit « agir de même » que le

pouvoir royal au XII ème siècle, le roi sort de la féodalité et a pour but de contrôler tout son royaume, c'est-à-dire d'être souverain. Plusieurs techniques vont lui permettre de parvenir à son but, par l'achat de fief, par le droit féodal (confiscation de fiefs) et le droit public (confiscation d'apanage). Cela permet au royaume de s'aggrandir. Mais le but est aussi qu'il ne diminue plus et donc trouver des règles qui contraignent le roi, ne plus diminuer le domaine royal = l'inaliénabilité. 2

dans la seigneurie. Mais on assiste également à une disparition du pouvoir central et des attributs du pouvoirs politique, la seigneurie étant au centre de tout pouvoirs. Les liens individuels sont donc en pleine expansions. Ainsi, la société féodale se forge sur les fondements du lien d'hommes à hommes tel que le lien vassalique développé dans cette lettre. Le lien de vassalité va se créer grâce à un serment entre le vassal et le seigneur, se rite s'arrêtant à cette étape chez les Mérovingiens

conservation. Serf : homme privé de droits tel que celui de disposer librement de lui-même il est attaché à un maître et de ses biens Fief : Le fief consistait en général durant l'époque féodale en une tenure, une terre concédée à un vassal, à la charge de la foi et hommage et, éventuellement, de quelques autres devoirs envers son seigneur. Tennancier : Celui qui possédait en roture des terres dépendantes d'un fief auquel étaient dus des cens ou autres droits. Dîme : une redevance en nature