Droit féodal

une définition juridique précise, for exacts. Si vous n’avez qu’une vague idée de la signification de ces expressions, ou que vous n’êtes pas capable de les expliquer en termes juridiques, vous ne connaissez pas ces définitions. lois barbares droit gallo-romain personnalité des lois territorialité des lois capitulaire wergeld composition tarifée vengeance (faida) plaid mallus rachimbourgs serment purgatoire ordalie enchâtellement féodalité fief seigneur vassal suzerain vavasseur

 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Dans ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du

rattachement d'un territoire à un Etat. Censure : Examen d'une autorité décidant de ce qui peut être publié et diffusé (livres,journaux, films...) Droit féodaux : Les droits féodaux sont un ensemble de droits réels perçus et reçus par un seigneur à cause de sonfief par les vassaux qui en dépendent. Il ne faut pas les confondre avec les droits seigneuriaux. Nation : Une nation est une communauté humaine ayant conscience d'être unie par une identité historique, culturelle, linguistique ou religieuse

Histoire du Droit : « Une ville ressemble à un animal. Elle possède un système nerveux, une tête, des épaules et des pieds. Chaque ville diffère de toutes les autres : il n'y en a pas deux semblables. Et une ville a des émotions d'ensemble. » John Steinbeck Alors que les villes ont régressé après la chute de L’Empire Romain d’Occident, au XIème siècle, on assiste à leur renaissance en raison de facteur démographique et d’un renouveau économique du à la restauration d’une certaine sécurité.

promulgué par des hommes envoyé qui donnent lecture de la charte qui contient des franchises reconnaissant aux habitants d’une localité ou d’un groupe de localités un statut particulier, dont les droits peuvent être de nature et d’ampleur variables : condition des personnes et des biens, limitation des droits féodaux et seigneuriaux, contrôle des activités économiques, autonomie administrative, pouvoir de police et de justice. Philippe Auguste, est couronné roi de France le 1er novembre 1179, du vivant

autres prérogative régalienne. par csq la justice va être pour le roi une bénédiction po. (Dans un état très difficile d’avoir une justice indépendante ). A l'époque voila comment va procéder le monarque, voila comment il va réussir malgrè les grd féodal a se manifester directement au près des fr grâce a la justice et en court-circuitant les seigneurs. Ces seigneurs petit ou grd avait usurpé a leur profit le pv judiciaire. Ce qui fait que même a la fin du 13 ce sont eux en grd parti qui tiennent l’appareil

VI dans l’axe Paris-Orléans, l'axe qui vertèbre le domaine royal (Bourg-la-Reine, La Forêt-le-Roi,…). Une charte de franchise est un acte ici émis par le souverain Louis VI, reconnaissant aux habitants d'une localité un statut particulier dont les droits peuvent être de nature d'ampleur variable. Il agit en tant que propriétaire foncier. Louis VI, sacré par l’archevêque de Sens à Orléans est à l’origine d’une réelle transition vers l’élaboration et l’organisation des villes. Il initie notamment un

fils de Louis VI dit Louis le Gros, il fut roi de 1137 à 1180, son règne s’inscrit dans la période féodale. A partir du 12ème siècle le système féodale étant stabilisé et des institutions de paix s’étant développées (la paix de dieu et la trêve de dieu), le royaume de France connaît une forte croissance démographique, de plus grâce aux croisades le commerce est en pleine expansion, le système féodale connaît donc des mutations sociales et économique, ces changements sont aussi du à un certain un désir

juridiques, de renouveau juridique. Une chartre est un titre qui consignait des droits et des privilèges, ou qui réglait des intérêts au Moyen-âge. Cette chartre a été rédigée par Louis 7, dit le Jeune. Louis 7 fut roi de France de 1137 à sa mort en 1180, il fut un roi pieux et soumis à l'Eglise, et participa à la première lutte contre les plantagenêts. Les franchises sont des exonérations de taxe, de certains droits. Cette chartre concerne la ville de lorris-en-gâtinais, (à 130km au sud de paris)

miles va devenir « le caballarius » la tactique guerrière, les armes très couteuses des exercices préparatif au combat très intense pour être en cohésion avec les autres cavaliers. Sous la féodalité on présente ces miles ce cavalier « militia » qui a le droit de l’exercice de la puissance. Face a ce fléaux qui est ce combattant qui est la que pour combattre l’église va lui proposer le chevalier du christ. Un ordre : c’est une fonction social spécifique au sein de l’état monarchique et un statut juridique