Droit féodal

HISTOIRE DU DROIT Introduction : Le droit se créée par la pratique, par la collecte… Le droit est : l’ensemble des règles de conduites sociales auxquelles l'homme est contraint par une autorité extérieure organisée ou simplement par la contrainte sociale du groupe. Le droit est indissociable de la société.Le droit se forme de par : la pratique du groupe (coutume) et de l'autorité. C'est un corpus de règles, de conduite sociale. (du latin sociare = partager.) Là, où il y a la société, il y

contrat de vassalité. Dans cette nouvelle organisation, le roi capétien est un seigneur parmi les autres, autrement dit dans le domaine des vassaux il se comporte comme n'importe quel seigneur. C'est ainsi que le seigneur est également un seigneur féodal, c'est à dire qu'il aura des vassaux et qu'il sera lui-même lié par un lien de féodalité à quelqu'un de plus puissant que lui. Se met ainsi en place une hiérarchie des seigneurs jusqu'aux princes territoriaux et au roi. La formation de ce lien est

historique se différencie de l’Etat tel qu’il nous apparait aujourd’hui ? Il en découlera tout au long de notre discussion, une réflexion entre « pouvoir » et « Etat ». I) L’Analyse historique, de la féodalité à la souveraineté. A) De la vision féodale du pouvoir. B) La guerre et la fiscalité ou les prémices de l’Etat moderne (puissance, pouvoir et justice). II) De la pensée de l’Etat moderne à son évolution. A) La séparation des pouvoirs : le « monopole public » et l’influence des penseurs

sociologique ? Répondre à cette interrogation consistera donc à dégager une réflexion juridique sur la dimension sociologique de l Etat. Ce sujet revêt un intérêt purement pratique dans la mesure où la reconnaissance d un Etat à l égard du droit international et du droit constitutionnel se mesure à travers des éléments sociologiques cumulativement réunis. Eu égard à toutes ces considérations, il serait nécessaire d examiner d abord les éléments physiques de l Etat (I), et ensuite l élément institutionnel

de sombrer dans un régime tyrannique. Montesquieu : « pour qu’on ne puisse abuser des pouvoir, il faut que, par disposition des chose, le pouvoir arrête le pouvoir ». Inspire l’article16 de la DDHC : « toutes société dans laquelle la garantie des droit n’est pas assurer, ni la séparation des pouvoir déterminés, n’a point de constitution. » Parallèlement Montesquieu est un des premiers à mettre en avant une classification originale des types de Gouv. Qui contrôle. Despotisme, la monarchie et la

permanent, de violence, interrompues par la société féodale. Jean Marie Carbasse va montré que cette justice seigneurial n'est qu'un simple pouvoir arbitraire de police et un moyen de contraindre les rustres. La centralisation politique, apparaît comme un processus d'éradication au sein du corps social. En Europe occidentale, l'état moderne va apparaître comme en quelques sortes un prise de conscience du désordre politique de ces sociétés féodales, et du caractère archaïque du système des privilèges

Séquence 1 : LES COMBATS DES LUMIÈRES CORPUS 4 : L’ESCLAVAGE TEXTE 1 Si j’avais à soutenir le droit que nous avons eu de rendre les nègres esclaves, voici ce que je dirais : Les peuples d'Europe ayant exterminé ceux de l'Amérique, ils ont dû mettre en esclavage ceux de l'Afrique, pour s’en servir à défricher tant de terres. Le sucre serait trop cher, si l'on ne faisait travailler la plante qui le produit par des esclaves. Ceux dont il s'agit sont noirs depuis les pieds jusqu'à la tête ; et ils ont

forme de société. Ce nouveau monde présente des qualités et des vertus. Pour lui la société démocratique est une société pacifique. Où l’égalité vient redessiner les rapports des hommes et des femmes. C’est un monde où la violence régresse, où le droit pénal est moins sévère, où les relations sociales sont plus franches, plus spontanées. C’est un monde plus sympa L’obsession de T est : Nous sommes le produit d’une grande révolutions démocratique. Gout du bien-être matériel constitue un caractéristique

------------------------------------------------- Introduction Le droit est un ensemble de règle qui dans une société donnée et plus ou moins organisée régissent les rapports entre les hommes. Chapitre 1 : L’invention du droit moderne : le monde romain. Si la Grèce est le berceau de la philosophie politique, Rome avec son droit a donné au monde méditerranéen et a l’Europe des fondements pour la vie en société. Section 1 : la formation du droit romain. I. L’ancien droit romain : C’est un droit religieux, les principes réglant

Moulins au XVIème siècle. Le principe de l'inaliénabilité du domaine montre la distance qui sépare l'Ancien Régime des débuts de la monarchie : la notion de propriété du royaume ayant disparu à l'avènement des Capétiens, le roi est, comme tous les féodaux, propriétaire de son domaine et pendant longtemps il en aliène librement des parcelles pour gratifier l'Église ou récompenser ses fidèles. Cette liberté paraissant inacceptable, le principe de l'inaliénabilité va être établi progressivement. Ce n’est